Mentions légales

Responsable de la publication

Mairie d’Ancenis-Saint-Géréon
Place Foch – CS 30217
44156 Ancenis-Saint-Géréon cedex
Tél. : 02 40 83 87 00
Courriel : mairie@ancenis-saint-gereon.fr
Numéro SIRET : 20008322800011

Réalisation

We Are Public
02 31 37 15 76
contact@wearepublic.fr
Site internet

Hébergement

Scaleway
8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris
Site internet

Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle : textes, images, photographies, iconographies,… Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que pour la consultation individuelle et privée est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Photos : Ville d’Ancenis-Saint-Géréon, Nathalie Gautier, AdobeStock, Freepik

Mise à disposition des informations

Les informations publiées sont vérifiées de manière régulière, mais sont présentes à titre informatif et non contractuelle. Le responsable de la publication décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou effectuer une demande de rectification, vous pouvez contacter le responsable de la publication (par courrier ou en utilisant le formulaire de contact). Les informations données sur ce site n’ont qu’une valeur informative et peuvent évoluer en fonction des modifications législatives ou réglementaires. Le responsable de la publication ne peut être tenu responsable de l’interprétation faite par l’internaute des informations présentées sur ce site.

Il appartient à l’internaute de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Le responsable de la publication ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages survenus lors de la consultation de ce site internet.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du responsable de la publication, que ce soit en terme de contenus que de conditions d’accès. En outre, les personnes physiques ou morales désireuses de mettre en place un ou plusieurs liens vers une ou plusieurs pages du présent site doivent en informer le responsable de la publication. De manière générale, les liens hypertexte renvoyant vers le présent site doivent générer l’ouverture d’une nouvelle fenêtre de navigateur, et montrer l’adresse complète de la page affichée.

Protection des données personnelles

Les données vous concernant collectées dans le cadre des télé procédures, de formulaires, de l’inscription à la lettre d’information sont confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.

Conformément aux articles 15 et suivants du Règlement Général de Protection des données et aux articles 39 et suivants de la loi modifiée n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations.

Gestion des cookies

Le site utilise un certains nombre de cookies. Le bandeau « Tarteaucitron » permet à l’internaute de les autoriser / interdire soit de manière individuelle, soit de manière collective.
Dans le détail :
• les cookies nécessaires sont des cookies indispensables au bon fonctionnement du site ;
• les cookies de Matomo permettent d’avoir des statistiques d’usage du site, si l’internaute ne l’accepte pas il n’est pas compté dans les statistiques ;
• les cookies des vidéos permettent d’accepter les players des vidéos Viméo ou Youtube, si l’internaute les refuse les lecteurs vidéos ne s’affichent pas sur le site.