Séances du conseil municipal
Séances du conseil municipal
Les séances du conseil municipal se tiennent à l’hôtel de ville, dans la salle du conseil municipal, et sont ouvertes au public. Les séances sont également retransmises en direct audio via ce lien d’écoute.
Retrouvez ici les dates des prochaines séances, ou téléchargez les procès verbaux des précédents conseils.
Séances 2023
Lundi 18 décembre 2023 à 19h
Comment poser une question au conseil municipal ?
Si vous souhaitez qu’une question soit inscrite à l’ordre du jour du conseil municipal, vous devez l’envoyer au plus tard 48 heures ouvrées avant la séance par mail à mairie@ancenis-saint-gereon.fr ou par courrier. Elle doit porter uniquement sur un sujet d’intérêt local, sans imputation personnelle. S’il y a plusieurs questions, le maire en retient une qui sera traitée à la fin de la séance.
Vous recevrez un accusé de réception vous précisant si votre question sera traitée au conseil. S’il y a plusieurs questions, le maire en retient une qui sera traitée à la fin de la séance. L’ensemble des débats sur cette question est retranscrit dans le procès-verbal.
- Liste délibérations - Conseil municipal 20 novembre 2023 PDF 80.51 Ko
- 2023-099 Affaires générales - Adhésion à l'agence d'étude urbaines de la région Nantes - AURAN PDF 139.25 Ko
- 2023-100 Affaires générales - Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance PDF 140.59 Ko
- 2023-101 Affaires générales - Délégation de représentation à la mission locales du Pays d'Ancenis PDF 108.68 Ko
- 2023-102 Ressouces humaines - Création de poste non-permanents pour accroisement temporaire d'activité PDF 158.26 Ko
- 2023-103 Ressources humaines - Création de postes non-permanents pour accroissement saisonnier d'activité PDF 155.17 Ko
- 2023-104 Ressources humaines - Formation des élus PDF 120.85 Ko
- 2023-105 Ressources humaines - Renouvellement de la convention mise à disposition d'un.e assistant.e de prévention au SIVU de l'enfance PDF 137.23 Ko
- 2023-106 Finances - Exercice 2023 - Budget principal - Constatation de créances éteintes PDF 111.50 Ko
- 2023-107 Finances - Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations définitives de la chambre régionales des comptes des Pays de la Loire PDF 121.31 Ko
- 2023-108 Finances - Approbation d'un tarif unique d'hivernage pour les bateaux à la halte nautique pour la saison 2023-2024 PDF 122.67 Ko
- 2023-109 Finances - Donation grevée de conditions, sans charges de la société NEWBEE stake park PDF 121.92 Ko
- 2023-110 Commande publique - Autorisationde signature d'un avenant n°1 au marché passé en procédure d'appel d'offres ouvert PDF 145.16 Ko
- 2023-111Culture - Convention de partenariat 2023-2024 dispositif traverses - Musique et Danse en Loire Atlantique PDF 136.01 Ko
- 2023-112 Culture - Convention de partenariat 2023-2024 - Grand T PDF 117.54 Ko
- 2023-113 Enfance Jeunesse - Convention d'objectifs et de financement - Avenant relatifs aux accueils jeunesse et périscolaires - bonus territoire PDF 165.43 Ko
- 2023-114 Solidarité - Attribution d'une subvention pour la fête de la convivialité destinée aux séniors PDF 135.73 Ko
- Procès-verbal PDF 1.34 Mo
- Liste délibérations PDF 121.25 Ko
- 5_2023delib098_TPN PDF 134.97 Ko
- 5_2023delib097_TPN PDF 200.70 Ko
- 5_2023delib096_TPN PDF 153.64 Ko
- 5_2023delib095_TPN PDF 167.93 Ko
- 5_2023delib094_TPN PDF 116.69 Ko
- 5_2023delib093_TPN PDF 128.99 Ko
- 5_2023delib092_TPN PDF 113.65 Ko
- 5_2023delib091_TPN PDF 161.28 Ko
- 5_2023delib090_TPN PDF 109.63 Ko
- 5_2023delib089_TPN PDF 148.32 Ko
- 5_2023delib088_TPN PDF 93.62 Ko
- 5_2023delib087_TPN PDF 183.87 Ko
- 5_2023delib086_TPN PDF 134.64 Ko
- 5_2023delib085_TPN PDF 154.19 Ko
- 5_2023delib084_TPN PDF 130.05 Ko
- 5_2023delib083_TPN PDF 111.90 Ko
- 5_2023delib082_TPN PDF 79.78 Ko
- 5_2023delib081_TPN PDF 119.40 Ko
- 5_2023delib080_TPN PDF 129.74 Ko
- 5_2023delib079_TPN PDF 180.12 Ko
- 5_2023delib078_TPN PDF 120.33 Ko
- 2023-052 Création de postes non-permanents pour accroissement temporaire d’activité PDF 132.09 Ko
- 2023-053 Création de poste non-permanents pour accroissement saisonnier d’activité PDF 136.48 Ko
- 2023-054 modification du tableau des effectifs PDF 602.75 Ko
- 2023-055 Evolution du montant de l’allocation de télétravail PDF 118.56 Ko
- 2023-056 Remboursement des frais de déplacement des personnels PDF 244.49 Ko
- 2023-057 Modification de la délibération n°171-2019 du 16 décembre 2019 portant sur le régime indemnitaire de la police municipale PDF 128.24 Ko
- 2023-058 Modification de la délibération n° 169-2019 du 16 décembre 2019 portant sur l’instauration du RIFSEEP PDF 178.16 Ko
- 2023-059 Exercice 2022 – Budget principal et budgets annexes – Approbation du compte de gestion PDF 864.61 Ko
- 2023-060 Exercice 2022 – Budget principal et budgets annexes – Approbation du compte administratif PDF 1.31 Mo
- 2023-061 Exercice 2023 – Budget principal – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 117.56 Ko
- 2023-062 Exercice 2023 – Budget annexe théâtre – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 114.66 Ko
- 2023-063 Exercice 2023 – Budget annexe Lotissement du Clos Martin – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 112.42 Ko
- 2023-064 Exercice 2023 – Budget annexe Centre d’aide par le travail – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 116.10 Ko
- 2023-065 Exercice 2023 – Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 116.07 Ko
- 2023-066 Garantie d'emprunt à l'association Cultivons les cailloux pour l’opération d’Acquisition et d’aménagement d’un immeuble sis 119 rue des Douves – Caisse des dépôts PDF 1.50 Mo
- 2023-067 Commission consultative des services publics locaux – présentation du rapport annuel d’activité au titre de l’année 2022 PDF 122.44 Ko
- 2023-068 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées – détermination de la contribution définitive pour l’année scolaire 2022-2023 PDF 164.26 Ko
- 2023-069 Attribution d’une subvention pour un évènement sur l’économie circulaire PDF 118.09 Ko
- 2023-070 Assurance dommages aux biens et risques annexes – constitution d’un groupement de commande PDF 438.84 Ko
- 2023-071 Autorisation de signature d'un marche passe en procedure d'appel d'offres ouvert conduite, maintenance et renouvellement des installations de chauffage et d'eau c PDF 182.83 Ko
- 2023-072 Autorisation de signature d’un avenant au Marché de prestations d’impression et services connexes en procédure d’appel d’offres PDF 635.97 Ko
- 2023-073 Subvention à la librairie indépendante Plume et Fabulettes PDF 402.14 Ko
- 2023-074 Soutien à une expérimentation commerciale de location de velos en centre ville PDF 118.99 Ko
- 2023-075 Convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service des activités périscolaires signée avec la CAF PDF 1.26 Mo
- 2023-076 Bilan foncier 2022 PDF 194.36 Ko
- 2023-077 Protocole avec la Ligue régionale de rugby PDF 631.18 Ko