Décisions municipales
Retrouvez ici la liste des délibérations des décisions municipales d’Ancenis-Saint-Géréon.
Décisions municipales 2023
- 23-141 Convention de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 553.65 Ko
- 23-142 MOE accessibilité PR avenant 2 PDF 235.56 Ko
- 23-143 Terrains synthétiques lot2 avts 1 2 PDF 1.40 Mo
- 23-147 Mission de coordination SPS en vue des travaux d'accessibilité de la salle sportive du Pressoir Rouge - Bureau COBATI PDF 413.26 Ko
- 23-148 Misison de Controle technique et de ATHAND en vue des travaux d'accessibilité de la salle sportive du Pressoir Rouge - ALPES CONTROLE PDF 1.18 Mo
- 23-149 Convention de mise a disposition de locaux à une association de pratique artistique PDF 278.45 Ko
- 23-150 Convention d'accompagnement fédéral pour un pré diagnostic de faiabilité dans la perspective de la création d'une structure AVS PDF 160.38 Ko
- 23-151 Convention entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon et l'école de sport handisport VD PDF 69.88 Ko
- 23-152 Avenant à la convention de billeterie MAPADO solution billetterie-théâtre Quartier Libre PDF 718.73 Ko
- 23-153 Contrat de maintenance Procès-verbal électronique - LOGITUD PDF 395.02 Ko
- 23-140_Entreprise individuelle Elodie Hallier pour l'établissement Brume de fleurs - Convention d'occupation temporaire d'un local aux halles PDF 72.58 Ko
- 23-139 Acquisition bien bati par voie de preemption 780Bd Pasteur PDF 181.95 Ko
- 23-138 Location de l'emplacement n°67 au niveau -2 du parking Barème PDF 64.28 Ko
- 23-137 Convention de prêt du gymnase Saint Joseph au Tennis Club Ancenis PDF 490.96 Ko
- 23-136 Convention hivernage La Luce PDF 156.99 Ko
- 23-135 Convention hivernage bateau Anguille sous Roche PDF 160.39 Ko
- 23-134_Pays_de_la_Loire_Renouvellement_adhesion PDF 65.58 Ko
- 23-133_Convention_Ville_ASG_Section_Palet PDF 520.03 Ko
- 23-132 Acquisition d'un bien bâti, par voie de préemption situé 27 rue de la Corderie cadastré section AL numéro 123 PDF 452.28 Ko
- 23-131 Modification de l'avenant à la convention d'utilisation des équipement sportifs entre la ville, la région et les lycées - Régulation 2022 PDF 729.24 Ko
- 23-130 Convention d'utilisation des équipements sportifs entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon, la région, et les lycées PDF 297.16 Ko
- 23-129 Convention d'occupation des équipements sportifs entre la ville, le département, les collèges PDF 224.22 Ko
- 23-128 - Contrat de location d'une machine à affranchir avec DOC'UP PDF 592.12 Ko
- 23-127 Location de l'emplacement n°069 au niveau -2 du Parking Barème PDF 71.99 Ko
- 23-126 Convention de mise a disposition de locaux à des associations culturelles PDF 438.85 Ko
- 23-125 Contrat d'entretien de la halle commerciale - CONCEPT PROPRETE PDF 569.52 Ko
- 23-124 Mission de contrôle technique terrains synthétiques - BTP CONSULTANTS - AVENANT PDF 166.92 Ko
- 23-123 Convention d'honoraires avec la SELARL MRV Avocat dans le cadre de consultations juridique en matière d'urbanisme PDF 283.59 Ko
- 23-122 Fourniture de vêtements de travail pour la ville d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 686.56 Ko
- 23-121 création de deux terrains synthétiques et opérations annexes PDF 1.44 Mo
- 23-120 Convention de mandat d'étude préalables pour le nouveau quartiert de la gare - LAD PDF 90.04 Ko
- 23-119 Réseau des collectivités Territoriales pour l'Economie Solidaire - Renouvellement d'adhésion PDF 55.36 Ko
- 23-118 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - actualisation complémentaire PDF 112.57 Ko
- 23-117 Avenant au contrat d'éco pâturage pour le site de la Métairie et de la Résidence de la Davrays - Les Moutons de l'Ouest PDF 117.17 Ko
- 23-116 Animation LUNAPARK - Convention d'occupation temporaire du domaine public PDF 394.36 Ko
- 23-115 Sollicitation d'une subvenion dans le cadre du schéma directeur local des mobilités actives PDF 97.02 Ko
- 23-114 contrat d'entretien du stade de la Davrays - ADAPEI - ESATCO - EPA Services PDF 297.78 Ko
- 23-112 Prestations d'assurance risques statutaires du personnel CABINET BEAH - Compagnies - LLOYD'S ACTE VIE PDF 194.55 Ko
- 23-110 LOcation de l'emplacement n°33 au niveau -1 du Parking Barème PDF 67.79 Ko
- 23-109 Location de l'emplacement n°34 au niveau -1 du Parking BAREME PDF 322.21 Ko
- 23-108 Mission de maîtrise d'oeuvre d'éxécution dans le cadre de la mise en place d'un dispositiF de vidéoprotection - Société SOLARISQ PDF 178.79 Ko
- 23-107 Convention cadre Séquences en entreprise filière aménagement des espaces naturels Lycée Bricé PDF 331.59 Ko
- 23-106 Contrat avec la société BERGER-LEVRAULT pour l'assistance et la maintenance des progiciels ATAL II et E-ATAL PDF 637.16 Ko
- 23-105 B Convention de mise à disposition de locaux 35 place Armand de Béthune PDF 87.34 Ko
- 23-104 Terrain avenue de la Libération - Signature d'une convention d'occupation d'immeuble non bâti avec la SNCF réseau PDF 29.51 Mo
- 23-103 Convention d'amarrage du bateau Anguille sous Roche PDF 111.49 Ko
- 23-102 Convention d'amarrage du bateau La Luce PDF 112.17 Ko
- 23-101 Convention d'amarrage des bateaux Vent d'Soulair et Caillotte PDF 119.79 Ko
- 23-100 Renaturation des ruisseaux de la Davrays, la Boire Nord de l'île Mouchet et le vallon de la Blordière - DCI ENVIRONNEMENT PDF 166.16 Ko
- 23-099 Dommages aux biens MAIF mat éclairage public PDF 81.46 Ko
- 23-098 Dommages_aux_biens_sinistre_Davrays PDF 74.83 Ko
- 23-097 Etudes pré opérationnelles réhabilitation du chateau - diagnostic écologique - O-GEO PDF 3.89 Mo
- 23-096 Syndicat territoire d'énergie Loire-Atlantique - Réalisation d'un diagnostic préalable PDF 118.79 Ko
- 23-095 Convention de mise a disposition de locaux rue Saint Fiacre à la Maison des Adolescents de Loire Atlantique PDF 342.73 Ko
- 23-094 Nettoyage vitres batiments communaux PDF 293.56 Ko
- 23-093 Prêt de matériel pour embellir le quartier des halles PDF 152.36 Ko
- 23-092 Création de deux terrains PDF 1.62 Mo
- 23-091 Etudes pré-opérationnelles réhabilitation du château diagnostic parasitaire - Abarco ingénierie PDF 96.88 Ko
- 23-090 Etude pré opérationnelles réhabilitation du chateau diagnostic amiante et plomb avant travaux PDF 207.27 Ko
- 23-089 Projet de création d'îlots de fraicheur et de renaturation des cours d'écoles publiques - Sollicitation d'un financement PDF 107.76 Ko
- 23-088 Maission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une cuve de récupération des eaux au stade de la Davrays PDF 5.52 Mo
- 23-087 Maison de l'Europe de Nantes - Renouvellement adhésion - année 2023 PDF 102.04 Ko
- 23-086 La Perrouinière - Convention d'occupation précaire PDF 213.43 Ko
- 23-085 Contrat avec le cabinet ALTERM - Mécénat culturel PDF 1,005.34 Ko
- 23-084 Vente aux enchères des biens mobiliers relevant du domaine privé - Convention cadre avec la société Agorastore PDF 115.58 Ko
- 23-083 Diagnostic avant-vente ancienne maison 126 place foch - BC2E PDF 450.22 Ko
- 23-082 Renouvellement flotte automobile - Acquisition d'un véhicule Renault Trafic Fourgon - SAS LEROUX PDF 469.87 Ko
- 23-081 Location de batterie pour le véhicule électrique EH-879-SW - DIAC LOCATION PDF 255.38 Ko
- 23-080 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation complémentaire PDF 103.23 Ko
- 23-079 Nettoyage vitres locaux PDF 284.17 Ko
- 23-078 Dommage aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation pour vol et dégradation Salles Arc-En-Ciel et Horizon Levant PDF 68.33 Ko
- 23-077 Convention d’honoraire avec AREST en vue d’une mission de diagnostic complémentaire Relais de poste PDF 226.08 Ko
- 23-076 Régie de recettes Billetterie théâtre quartier libre - Avenant n°1 PDF 81.55 Ko
- 23-075 Convention de prêt d'une œuvre de la Caisse d'Epargne à la commune d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 575.01 Ko
- 23-074 Location de l'emplacement de n°6 au niveau -2 du parking Barème à Monsieur Yoann PETIT PDF 320.30 Ko
- 23-073 Convention d'honoraire avec AREST en vue d'une mission de diagnostic visuel sur deux bâtiments municipaux PDF 220.70 Ko
- 23-072 Copieur DSTU - Acquisition et contrat de maintenance auprès de la société Koésio PDF 102.86 Ko
- 23-071 Mise à disposition d'un local commun aux Capucines par LogiOuest PDF 264.62 Ko
- 23-070 Sollicitation d'une subvention pour les travaux d'accessibilité de la salle du Pressoir Rouge PDF 882.29 Ko
- 23-069 Refection des courts de tennis extérieurs de la Charbonnière PDF 99.57 Ko
- 23-068 Convention avec l'association Ancenis Tennis de Table relative à l'utilisation et à l'animation d'équipement sportifs PDF 288.91 Ko
- 23-067 Sollicitation d'une subvention pour l'installation de tables de tennis de table et teqball sur différents sites de la commune PDF 98.00 Ko
- 23-066 Aménagement bd Bruckenau PDF 185.44 Ko
- 23-065 Convention de mise à disposition de locaux ex DSP au profit de la Maison des Adolescents de Loire-Atlantique PDF 142.70 Ko
- 23-064 Consultation technique de diagnostic - Etat de conservation d'une tribune existante - Stade de la Davrays PDF 1.43 Mo
- 23-063 DKCEnergies - Convention pour le marché « conduite, maintenance et renouvellement des installations de chauffage PDF 110.34 Ko
- 23-061 Sollicitation de subvention pour le financement d'une aire de pratique d'athletisme du complexe Bois Jauni PDF 101.61 Ko
- 23-060 Prestation de recrutement poste responsable bâtimentslogistique Bureau Randstad Search Nantes PDF 732.99 Ko
- 23-059 Convention d'honoraire avec la SELARL MRV Avocats dans le cadre de consultations juridiques en matière d'urbanisme PDF 460.02 Ko
- 23-058 Sollicitation de subventions dans le cadre du projet encourager la balade en centre-ville des parcours efficaces PDF 107.54 Ko
- 23-057 BTP consultants - Mission de coordination SPS de catégorie 3 dans le cadre des travaux de réfection des cours de tennis extérieurs de la Charbonnière PDF 654.54 Ko
- 23-056 Dommages aux bien et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - dégâts mât 'éclairage public PDF 78.69 Ko
- 23-055 Conservatoire d'Espace Naturels (CEN) des Pays de la Loire - renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 397.52 Ko
- 23-054 Syndicat territoire d'énergie Loire-Atlantique - Réalisation d'un diagnostic préalable de maintenant de l'éclairage PDF 172.77 Ko
- 23-053 Reprise du véhicule Renault Kangoo FK-422-VL par DAL SARL PDF 86.71 Ko
- 23-052 Flotte automobile et risques annexes - PILLIOT - Indemnisation pour vol et incendie sur Renault KANGOO éléctrique PDF 71.04 Ko
- 23-051 Régie de recette droits de place - Avenant n°1 PDF 82.13 Ko
- 23-050 Convention de mandat d'études préalables pour le nouveau quartier de la gare - LAD-SPL - Avenant n°3 PDF 104.69 Ko
- 23-049 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et la modernisation de deux terrains synthétiques PDF 268.39 Ko
- 23-048 Terrains synthétiques - Mission de contrôle technique spécialisée Sport -LABOSPORT SAS PDF 97.90 Ko
- 23-047 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation PDF 109.33 Ko
- 23-046 Vérification périodiques obligatoires des installations techniques des bâtiments communaux PDF 1.13 Mo
- 23-045 Conception, réalisation et maintenance des sites internet de la ville et du théâtre Quartier Libre PDF 301.60 Ko
- 23-044 Prestations de spectacles pyrotechniques - HTP PDF 224.50 Ko
- 23-043 Sollicitation de subventions pour le financement des terrains synthétiques Charles Ardoux et Bois Jauni PDF 126.31 Ko
- 23-042 DEKRA - contrat de diagnostic amiante avant la réalisation de travaux ultérieurs du omplexe sportif du Pressoir Rouge PDF 801.21 Ko
- 23-041 INEO - Installation d'un point relais radio sur un mât d'éclairage du stade de rugby du Bois Jauni PDF 183.99 Ko
- 23-040 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) - renouvellement d'adhésion pour l'année 2023 PDF 72.06 Ko
- 23-039 Sollicitation d'une subvention dans le cadre de l'appel à projet Impact 2024 PDF 89.05 Ko
- 23-038 AIR LIQUIDE - Location de bouteille de gaz PDF 237.37 Ko
- 23-037 Solliciation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Pontreau PDF 93.24 Ko
- 23-036 SOGELINK - Contrat de gestion DT-DICT PDF 388.73 Ko
- 23-035 SUBILEAU - Campagne dératisation PDF 115.36 Ko
- 23-034 BES - Contrat de maintenance des carrefours à signalisation lumineuse PDF 533.33 Ko
- 23-033 BES - Contrat de maintenance de l'éclairage des terrains sportifs PDF 401.20 Ko
- 23-032 EKSAE - Logiciel finances & ressources humaines accompagnement au changement d'instruction comptable - passage à la m57 PDF 75.62 Ko
- 23-031 Prestation de recrutement - Bureau Randstad Search Nantes PDF 103.53 Ko
- 23-030 Société alma consulting – Contrat d’Assistance de Maîtrise d’Ouvrage « Etude préalable à l’évolution du service de restauration scolaire » PDF 1.01 Mo
- 23-029 Sollcitation subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni PDF 740.87 Ko
- 23-028 Création de deux terrains synthétiques et opérations annexes - CS Bois Jauni et Stade Ardoux PDF 245.69 Ko
- 23-027 Contrat d'assistance et de maintenance des systhèmes de contrôle d'accès - GLT PDF 275.93 Ko
- 23-026 Société ARPEGE renouvellement de contrat de service PDF 92.16 Ko
- 23-025 Abonnement au dispositif Météo surveillance PUSH de météo France PDF 877.10 Ko
- 23-024 Avenant au contrat de maintenance du parc de défibrillateurs - CARDIOUEST PDF 160.22 Ko
- 23-023 Contrat de maintenance du portail motorisé du site des Vignerons - Entreprise MONNIER PDF 1,007.09 Ko
- 23-022 Contrat de maintenance des installations campanaires - LUSSAULT PDF 203.31 Ko
- 23-021 Contrat de maintenance des onduleurs de la Farandole - Entreprise JOULAIN PDF 244.22 Ko
- 23-020 Contrat de maintenance des équipements de climatisation - FRICLIMA PDF 221.10 Ko
- 23-019 Mise à disposition de la Chapelle des Ursulines - Convention avec l'association le MAT - Centre d'art du Pays d'Ancenis PDF 285.54 Ko
- 23-018 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'établissement ISERIM PDF 65.40 Ko
- 23-017 Contrat d'abonnement ADOBE Créative Cloud - Théâtre Quartier Libre PDF 61.04 Ko
- 23-016 Mise a disposition des salles municipales - Convention avec l'AFPA PDF 67.00 Ko
- 23-015 Camping île Mouchet Mise aux normes complète des installations électriques - Lot 1 - Avenant 2 - PIGEON TP LOIRE ANJOU PDF 241.20 Ko
- 23-014 Conseil national des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) - renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 710.50 Ko
- 23-013 MRV Avocats - Exprioration propriété CORABOEUF - La Gendronnière PDF 388.00 Ko
- 23-012 Location 2023 locaux 51 rue du Général Hagron à la SARL ABS CONDUITE PDF 149.88 Ko
- 23-011 Avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs PDF 81.55 Ko
- 23-010 Contrat de location longue durée PDF 593.06 Ko
- 23-009 Contrôle des équipement de levage - APAVE PDF 1.18 Mo
- 23-008 Avenant au contrat OTIS pour la maintenance du nouvel ascenseur de l'élémentaire Sévigné PDF 119.58 Ko
- 23-007 THELEM - Dommages aux biens et risques annexes PDF 71.60 Ko
- 23-006 Société Ancenis Lavage Textile - Entretien des tapis des salles municipales PDF 161.84 Ko
- 23-005 Plante et Cité - Renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 199.14 Ko
- 23-004 Sollicitation du fonds de concours 2022 de la COMPA pour les travaux de dévoiement des eaux pluviales situé dans la ZAE PDF 97.75 Ko
- 23-003 Sollicitation d’un soutien financier de la Région des Pays de la Loire dans le cadre du Contrat Régional de Bassin Versant PDF 106.26 Ko
- 23-002 Halles - Bail commercial avec la société VAP35 pour deux cellules PDF 92.63 Ko
- 23-001 Dommages aux biens et risques annexes - MAPA - Indemnisation du sinitre sur les garde-corps PDF 67.63 Ko
Décisions municipales 2022
- 22-152 Fourniture et livraison de produit d'entretien et prestation accessoires PDF 95.96 Ko
- 22-149 Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la modification partielle du réseau d'assainissement pluviale PDF 95.33 Ko
- 22-148 Modification des réseaux eaux pluviales rue de l'Hermitage et boulevard Jules Verne PDF 2.05 Mo
- 22-147 Fourniture de matériels de signalisation verticale - AXIMUM INDUSTRIE PDF 235.12 Ko
- 22-146 Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain DPU à l'établissement public foncier de Loire Atlantique PDF 129.55 Ko
- 22-145 Sollicitation de subvention pour le financement des terrains synthétiques Charles ARDOUX et Bois Jauni PDF 122.23 Ko
- 22-144 Sollicitation de subventions pour le financement d'une étude stucturelle du château d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 104.78 Ko
- 22-143 Maitrise d'oeuvre pour le suivi de la Modification n°4 du PLU historique d'Ancenis PDF 2.54 Mo
- 22-142 Modifications PDF 467.00 Ko
- 22-142 Contrôle technique des terrains synthétiques avec l'entreprise BTP CONSULTANT PDF 894.61 Ko
- 22-141 Mission de coordination SPS terrains synthétiques - BTP CONSULTANTS PDF 655.41 Ko
- 22-138 Les Alchimistes - Contrat de collecte et traitement des déchets organiques des restaurants scolaires PDF 85.51 Ko
- 22-137 Mise à disposition d'un espace administratif pour une stagiaire - Convention avec l'association PULSE PDF 232.27 Ko
- 22-136 Dommages aux biens et risues annexes - MAIF - Indemnisation du sinitre - vol de caméra caserne des pompiers PDF 68.03 Ko
- 22-135 Contrat de maintenance des sanitaires - SAGELEC PDF 272.23 Ko
- 22-134 Pose et dépose des pontons de la Halte Nautique - Chantier de l'Esclain PDF 489.01 Ko
- 22-133 Achat véhicule Berlingo Van Fourgon PDF 199.54 Ko
- 22-132 Camping Ile Mouchet - Mise aux norme complète des installations électriques PDF 102.46 Ko
- 22-131 Dommages aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - potelets endommagés rue du Pont PDF 67.41 Ko
- 22-130 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'AFPA PDF 67.25 Ko
- 22-129 Société CAGEC - Gestion des payes du personnel intermittent pour le théatre Quartier Libre PDF 391.48 Ko
- 22-128 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'IME Paul Eluard PDF 64.31 Ko
- 22-127 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'ADMR PDF 65.42 Ko
- 22-126 Mise à disposition d'une équipe d'évaluation et d'interventions éducatives - Convention avec l'ADPS 44 PDF 65.28 Ko
- 22-125 Diagnostic de vestuté et étude de changement de projecteurs des mâts d'éclairage du terrain de rugby au Bois jauni PDF 403.04 Ko
- 22-124 Sollicitation d'une subvention au titre du fonds régional de soutien à l'équipempent des polices municipales PDF 83.61 Ko
- 22-123 SAS ID CITY - Plateforme collaborative location solution applicative PDF 60.82 Ko
- 22-122 Convention d'honoraires avec la SELARL MRV Avocats PDF 381.14 Ko
- 22-121 Convention école multisport adaptée entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon et le département de Loire-Atlantique PDF 82.02 Ko
- 22-120 Entretien et aménagement de la voirie communale PDF 85.09 Ko
- 22-119 Mission d'assitance à maitrise d'ouvrage_étude pré-opé en vue de la réhabilitiation du Château PDF 1.72 Mo
- 22-118 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec l'association BRAZOS ABIERTOS PDF 63.71 Ko
- 22-117 GOEFIT EXPERT - Relevés et plans topographiques bâtiment du relai de poste PDF 319.71 Ko
- 22-116 Avenant n°1 de prolongation à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - VNF PDF 79.98 Ko
- 22-115 Dommages aux bien et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre sur un lampadaire - Avenue du Pont de Biais PDF 75.89 Ko
- 22-114 Rétrocession de concession funéraire à Mme LAUNAY (CHEMINAND) Noëllie PDF 67.87 Ko
- 22-113 Contrat de maintenance des gestions techniques des bâtiments (GTB) PDF 932.15 Ko
- 22-112 Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux préliminaires et complémentaires à la mise en place d'un groupe de climatisation des halles PDF 234.74 Ko
- 22-111 Contrôle à sec et à flot des pontons de la Halte Nautique - JAM DEVELOPPEMENT SARL PDF 70.88 Ko
- 22-110 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec l'association des Paralysées de France PDF 73.99 Ko
- 22-109 Mise à disposition des équipements sportifs - Abrogation de la décision n°26-22 - Avenant à la convention d'utilisation des équipements PDF 79.81 Ko
- 22-108 Logiciel EKSAE volet ressources humaines - contrats d'abonnement GraphiQ PubliQ Boost et Rapport Social Unique PDF 410.71 Ko
- 22-107 Convention pour la réalisation du schéma directeur d'aménagement lumière - SYDELA PDF 233.81 Ko
- 22-106 Convention de mise à disposition d'un accompagnement à la réalisation d'un programme pluriannuel d'investissement en éclairage public PDF 250.37 Ko
- 22-105 Programmation théâtre Quartier Libre - Convention La Folle Journée en Région PDF 76.02 Ko
- 22-104 Association Les locaux motivés - Convention d'occupation temporaire d'un local aux halles PDF 63.88 Ko
- 22-103 Palntes et cité - renouvellement de l'adhésion pour l'année 2022 PDF 63.41 Ko
- 22-102 Convention d'honoraires avec la SELARL CVS INTERBARREAUX pour préparer le projet de délibération abrogeant la délibération du 18 mai 2009 PDF 302.89 Ko
- 22-101 Mise à diposition des installations sportives - Convention avec le Pays d'Ancenis Cyclisme 44 PDF 65.27 Ko
- 22-100 Portant autorisation temporaire d'occuper le domaine public - Animation LUNAPARK PDF 83.20 Ko
- 22-099 Contrat d'entretien du stade de la Davrays - ADAPEI - ESATCO - EPA Services PDF 181.18 Ko
- 22-098 Mission SPS pour travaux de mise à niveau du réseau éléctrique du Camping ATAE PDF 125.01 Ko
- 22-097 Mission de maitrise d'oeuvre pour la restauration des deux retables de l'Eglise Saint-Pierre - Christine GRENOUILLEAU PDF 114.14 Ko
- 22-096 Abonnement application de gestion des dossiers techniques amiante des bâtiments - BAtinBOX par ITGA PDF 1.15 Mo
- 22-095 Renouvellement du contrat d'abonnement d'hébergement et de maintenance du module Espace citoyen premium PDF 574.86 Ko
- 22-094 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec EPSYLAN PDF 64.58 Ko
- 22-093 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec la mission locale du Pays d'Ancenis PDF 65.52 Ko
- 22-092 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec le SESSAD PDF 64.30 Ko
- 22-091 Convention d'honoraires - AREST Mission de diagnostic structure - le relai de poste PDF 984.44 Ko
- 22-090 Flotte automobile et risques annexes - PILLIOT - Indemnisation pour vol et incendie sur Renault Clio PDF 77.25 Ko
- 22-089 Achat véhicule Renault Express Van - SAS LEROUX RENAULT PDF 63.64 Ko
- 22-088 Reprise du véhicule Clio IV FL-604-BZ par la DAL SARL PDF 540.33 Ko
- 22-087 Dommages aux biens et riques annexes - MAIF - Indemnistation du sinistre - Effondrement du plafond maternelle Sévigné PDF 76.01 Ko
- 22-086 Flotte automobile et riques annexes - PILLIOT - Indemnisatio pour vol et incendie sur Peugoet Partner PDF 71.61 Ko
- 22-085 Dommages aux biens et riques annexes - MAIF - Indemnistation du sinistre - vol et dégradation au CTM PDF 77.24 Ko
- 22-084 Dommages aux biens et riques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - Dégâts sur petelets et pavés PDF 79.31 Ko
- 22-083 Dommages aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - Panneau de stationnement handicapé parking Gotha PDF 68.29 Ko
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Les comptes-rendus et procès verbaux antérieurs à 2022 sont consultables en mairie.