Décisions municipales
Retrouvez ici la liste des décisions municipales d’Ancenis-Saint-Géréon.
Décisions municipales 2024
- 2024-219 Dommages aux biens et risques annexes - MACIF - Indeminisation après recours du sinistre PDF 118.79 Ko
- 2024-218 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - actualisation complémentaire PDF 119.90 Ko
- 2024-217 Contrat de bail de sous lacation pour un local sis quartier Rohan - à l'association ARRA PDF 381.60 Ko
- 2024-215 Contrat d'entretien autolaveuse Croc'loisir - NILFISK PDF 190.89 Ko
- 2024-214 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre PDF 77.18 Ko
- 2024-213 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Rond Rond PDF 361.97 Ko
- 2024-212 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Inconstance PDF 372.78 Ko
- 2024-211 Société espace monétique PDF 120.77 Ko
- 2024-210 Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du nouveau quartier de la Gilarderie PDF 115.87 Ko
- 2024-208 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre PDF 76.55 Ko
- 2024-207 M57 - Fongibilité des crédits - vireetn de crédits entre chapitre - Avenue de la Libération et avenue des alliés PDF 73.34 Ko
- 2024-206 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - 4211 KM PDF 589.68 Ko
- 2024-205 Acquisition de cinq véhicule pour la flotte automobile PDF 104.30 Ko
- 2024-204 Contrat de maintenance des ascenseurs municipaux - OTIS PDF 1.35 Mo
- 2024-201 Etudes pour la restauration de l'aile du Châtelet PDF 328.68 Ko
- 2024-200 Travaux de remise aux normes accessibilité PMR - salle du Pressoir Rouge - Avenants PDF 1.12 Mo
- 2024-199 Convention de partenariat Association ARRA - projet d'exposition sur le château d'Ancenis au Grand Logis à partir de 2025 PDF 368.20 Ko
- 2024-198 Mission diagnostic rempact nord du Château - POST ARCHITECTURE ET PATRIMOINE PDF 160.68 Ko
- 2024-197 Contyrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Les Soirs Imprudents PDF 248.64 Ko
- 2024-196 Convention de partenariat 2024-2025 relative au spectacle pédagogique Peace & Lobe PDF 153.61 Ko
- 2024-195 Société CAGEC - Gestion des Payes du personnel intermittent pour le Théâtre Quartier Libre PDF 300.12 Ko
- 2024-194 Accord cadre hébergement 2024-2025 - Ibis Styles - SAS Akwaba PDF 260.06 Ko
- 2024-192 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le Mouton Carré PDF 370.85 Ko
- 2024-191 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Sur le fil PDF 279.21 Ko
- 2024-190 Exposition Grandir en Palestine - AFPS 44 PDF 284.22 Ko
- 2024-188 Cession d'une tondeuse WAM 1600 à la société AVG PDF 74.64 Ko
- 2024-187 Cession d'une tondeuse JOHN DEER JX85 à Monsieur DRAOUI Rachid PDF 69.83 Ko
- 2024-186 Cession d'un scooter 911-XN-44 à Kilométeaux PDF 61.63 Ko
- 2024-185 Cession d'une tondeuse héllicoïdale RANDSOMES à Monsieur NIZET Eric PDF 71.42 Ko
- 2024-184 Fourniture de vêtements de travail - Lot n°1 - Avenant n°3 - PROTECHOMS PDF 223.36 Ko
- 2024-183 Honoraires du cabinet d'avocats CORNET VINCENT SEGUREL pour représenter la Collectivité dans le cadre d'une requête en référé précontractuel PDF 159.88 Ko
- 2024-182 Préparation et livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires - Groupement de commandes - ANSAMBLE Avenant n°1 PDF 209.19 Ko
- 2024-181 Convention d'occupation précaire - 151 rue de l'Hermitage - parcelle AW11 PDF 213.57 Ko
- 2024-180 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Les Vibrants Déficheurs PDF 318.41 Ko
- 2024-179 Cession d'un coupe bordure STILHL FS 40 PDF 70.08 Ko
- 2024-178 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Les Possédés d'Illfurth PDF 536.13 Ko
- 2024-177 Conrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Waly Dia PDF 376.90 Ko
- 2024-176 Complément à la dévégétalisation de l'aile du Châtelet (rempart nord) - LEFEUVRE PDF 365.55 Ko
- 2024-175 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Mythologie, le destin de persée PDF 207.76 Ko
- 2024-174 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du dispositif cultivons la ruralité de la MSA Loire-Atlantique PDF 80.05 Ko
- 2024-173 Convention de prêt du gymnase de l'OGEC Saint Joseph St Thomas d'Acquin pour les besoins du tennis club Ancenis PDF 240.66 Ko
- 2024-171 Sollicitation d'une subvention dans le cadre des travaux du giratoire Tournebride - 4 ème actualisation PDF 103.34 Ko
- 2024-170 Contrat pour la mission - Accompagnement à la fin de la délégation de service public relative à l'exploitation du camping de l'ile Mouchet - SYNA Expertise PDF 444.36 Ko
- 2024-169 Sollicitation de subvention dans le cadre du projet de mise en valeur du patrimoine PDF 109.92 Ko
- 2024-168 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre PDF 73.27 Ko
- 2024-167 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre (8) PDF 73.86 Ko
- 2024-166 Accompagnement de la préfiguration d'un espace de vie sociale - avenant PDF 148.15 Ko
- 2024-165 Contrat de vérification initiale des installations éléctrique de l'armoine des stades synthétiques du Bois Jauni et Charles Ardoux _APAVE PDF 811.14 Ko
- 2024-164 Conception et réalisation de scénographie - lots 1 et 2 - La Plume et Le Plomb PDF 100.69 Ko
- 2024-163 Renouvellement adhésion RIPLA PDF 878.25 Ko
- 2024-162 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le 104 PDF 443.05 Ko
- 2024-162 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le 104 (2) PDF 443.05 Ko
- 2024-161 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 425.80 Ko
- 2024-160 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 655.25 Ko
- 2024-159 Cession d'une tondeuse thermique HONDA HRH536HXE à Monsieur CABILLIC Julien PDF 71.72 Ko
- 2024-158 Cession d'une tondeuse thermique VIKING à Autonews PDF 71.95 Ko
- 2024-157 Cession d'une tondeuse thermique KAAZ à Autonews PDF 72.35 Ko
- 2024-156 Cession d'un compresseur LACME SIAP 200L à RASOLONJANAHARY PDF 71.34 Ko
- 2024-155 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La Matingale PDF 229.49 Ko
- 2024-154 Convention prestation pour échange de pratique - Année scolaire 2024-2025 PDF 155.43 Ko
- 2024-152 Maintenance annuelle et fourniture des extincteurs portatifs, des RIA, des plans d'évacuation et d'intervention PDF 87.74 Ko
- 2024-151 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - projet pédagogique école Albert Camus PDF 336.08 Ko
- 2024-150 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - projet pédagogique école élémentaire Sévigné PDF 353.56 Ko
- 2024-149 Sollicitation d'un subvention dans le cadre des travaux d'aménagement du giratoire Tournebride facilitant les mobilités douces - 3 ème actualisation PDF 103.73 Ko
- 2024-148 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association les Hommes Sensibles PDF 264.21 Ko
- 2024-147 Contrat accompagnement à la rédaction du cahier des charges et à l'analyse des offres du marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide PDF 180.25 Ko
- 2024-146 Convention de gestion - Cabane à dons secteur Sainte-Anne et rue Alfred de Musset PDF 239.42 Ko
- 2024-145 Animation LUNAPARK - Convention d'occupation temporaire du domaine public PDF 389.71 Ko
- 2024-144 Contrat d'entrtien du stade de la Davrays - ADAPEI -ESATCO - EPA PDF 72.24 Ko
- 2024-143 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association ADONE PDF 1.21 Mo
- 2024-142 Convention d'honoraires pour la mission d'assistance juridique à la fin de la délégation de service public relative à l'exploitation du camping de l'ile Mouchet PDF 767.77 Ko
- 2024-141 Travaux d'aménagement du carrefour Tournebride PDF 101.77 Ko
- 2024-140 Flotte automobile et risques annexes - Assurance PILLOT - Indemnisation pour vol et incendie sur Renault Maxity - Acceptation PDF 76.45 Ko
- 2024-139 Convention de mandat de représentation pour faire réaliser les études préalables à la création de la Zone d'Aménagement Concerté du quartier de la gare - LAD PDF 765.04 Ko
- 2024-138 Contrat d'entretien et de maintenance de la climatisation des halles - AB SERVICES ENERGIES PDF 332.13 Ko
- 2024-137 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association Joseph K PDF 201.20 Ko
- 2024-136 Convention de mise à disposition des installations sportives PDF 129.74 Ko
- 2024-135 Cession d'un lot de 8 mini-découpes Moie Richardson PDF 89.07 Ko
- 2024-134 Cession d'une serre tunnel en verre - Vendeethanol85 PDF 78.51 Ko
- 2024-133 Convention d'Occupation Précaire d'un espace extérieur bitumé situé avenue des Alliés au profit du Groupe GARNIER LOGISTIQUE ET TRANSPORT (GLT) PDF 313.45 Ko
- 2024-130 M57_Fongibilite_des_credits_virement_de_credits_entre_chapitre PDF 83.46 Ko
- 2024-129 Parking Barème emplacement n 11 N_2 SCI Harmonia PDF 91.59 Ko
- 2024-128 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Picnic production PDF 339.66 Ko
- 2024-127 Contrat de bail de biens et de droits immobiliers pour un local sis quartier Rohan - Monsieur Philippe FOUCAULT - Avenat n°1 PDF 128.42 Ko
- 2024-126 Convention de mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, rénovation complexe sportif et salles du Bois Jauni - BUREAU COBATI PDF 411.28 Ko
- 2024-125 Contrôle technique de la salle et du complexe sportif du Bois Jauni - VERITAS PDF 629.01 Ko
- 2024-124Diagnostic amiante de la salle et du complexe sportif du Bois Jauni - APAVE PDF 1.33 Mo
- 2024-123 Changement du logiciel métier ressources humaines - Editeur Ciril Group SAS - Prestations de déploiement PDF 400.45 Ko
- 2024-122 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - PYPO PRODUCTION PDF 273.65 Ko
- 2024-121 Prestation en recrutement directeur.rice finances, commande publique et système d'informations - Bueau Randstad Search Nantes PDF 744.95 Ko
- 2024-120 Maintenance préventive et correctives des bâtiments municipaux - HERVE THERMIQUE PDF 878.24 Ko
- 2024-119 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - ZUTANO BAZAR PDF 192.38 Ko
- 2024-118 Convenion de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 551.89 Ko
- 2024-117 Contrat de prestation périodique pour la véréfrication générale des équipements de levage du Théâtre Quartier Libre d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 825.37 Ko
- 2024-116 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - MAUVAIS COTON PDF 219.89 Ko
- 2024-115 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Babeltour PDF 197.64 Ko
- 2024-114 Convention de mise à disposition du matériel de tir laser - Commune d'Oudon PDF 153.17 Ko
- 2024-113 Dévégétalilsation de l'aile du Châtelet - LEFEVRE PDF 1,009.96 Ko
- 2024-110 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et la modernisation d'infrastucutre sportives et de loisirs par la création de deux terrains synthtiques PDF 299.99 Ko
- 2024-109 Location de l'emplacement n°76 au niveau -2 du parking Barème PDF 330.63 Ko
- 2024-108 Accompagnement de la préfiguration d'un espace de vie sociale PDF 304.20 Ko
- 2024-107 Convention de mise à disposition de locaux à l'antenne de l'université permanente PDF 210.18 Ko
- 2024-106 Camping de l'ile Mouchet - Géo référencement et diagnostic phytosanitaire des arbres - SYLVAVENIR PDF 159.94 Ko
- 2024-105 Contrat d'entretien des portails des cimetières - MVA PDF 471.51 Ko
- 2024-104 Parking Barème - Avenant aux contrats de location PDF 184.81 Ko
- 2024-102 Convention de mise à disposition de locaux à une association pour la gestion de la galerie Rives de Loire PDF 376.20 Ko
- 2024-101 Sollicitation d'un soutien financier et technique dans le cadre de la gestion des déchets abandonnées diffus auprès de l'éco-organisme CITEO PDF 1.36 Mo
- 2024-100 Avenant à la convention d'utilisation des équipement sportifs entre la ville, la région et les lycées PDF 339.45 Ko
- 2024-099 La Davrays - Rue Saint Fiacre (parcelle AE1) Convention d'occupation précaire avec M. DELLIAUX PDF 233.47 Ko
- 2024-097 Gestion des déchets communaux - BRRANGEON RECYCLAGE ATLANTIQUE PDF 648.06 Ko
- 2024-096 Sollicitation d'une subvention dans le cadre des travaux d'aménagement du giratoire Tournebride facilitant les mobilités douces - 2ème actualisation PDF 104.01 Ko
- 2024-095 Convention d'accompagnement fédéral dans la perspective de la création d'une structure AVS PDF 185.28 Ko
- 2024-094 Gestion informatique des DT-DICT - SOGELINK PDF 307.68 Ko
- 2024-093 RECIT Pays de Loire et énergie partagée - renouvellement adhésion pour l'année 2024 PDF 106.64 Ko
- 2024-092 Convention de mise a disposition de locaux à deux associations PDF 295.06 Ko
- 2024-091 Collecte des corbeilles de rue ELI PDF 154.00 Ko
- 2024-090 Casernede gendarmerie - Avenant n°2 au bail de location du 25 octobre 2019 PDF 252.39 Ko
- 2024-089 La Banque Populaire Grand Ouest - Convention d'occupation temporaire de deux cellules aux halles PDF 371.79 Ko
- 2024-088 Accueil d'une compag,ie d'artiste professionnels en résidence PDF 303.09 Ko
- 2024-087 Travaux de remise aux normes accessibilité PMR salle du Pressoir Rouge PDF 188.02 Ko
- 2024-118 Convenion de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 551.89 Ko
- 2024-117 Contrat de prestation périodique pour la véréfrication générale des équipements de levage du Théâtre Quartier Libre d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 825.37 Ko
- 2024-116 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - MAUVAIS COTON PDF 219.89 Ko
- 2024-115 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Babeltour PDF 197.64 Ko
- 2024-114 Convention de mise à disposition du matériel de tir laser - Commune d'Oudon PDF 153.17 Ko
- 2024-113 Dévégétalilsation de l'aile du Châtelet - LEFEVRE PDF 1,009.96 Ko
- 2024-112 Location de l'emplacement n°81 au niveau -1 du parking Barème - M. René RAYMOND PDF 329.08 Ko
- 2024-111 Parking Barème - Emplacement n°34 niveau -2 Contrat de cession de stationnement à long terme avec la SCI LOSESI PDF 308.00 Ko
- 2024-109 Location de l'emplacement n°76 au niveau -2 du parking Barème PDF 330.63 Ko
- 2024-108 Accompagnement de la préfiguration d'un espace de vie sociale PDF 304.20 Ko
- 2024-086 Fournitures_livraison_produits_entretien_Ste_Deslandes_ PDF 267.52 Ko
- 2024-085 Contrat cession droit exploitation spectacle Asso Martingale PDF 307.30 Ko
- 2024-084 Réabonnement au dispositif Météo-Surveillance PUSH de Météo France PDF 339.04 Ko
- 2024-083 Contrat d'engagement création graphique et conception des supports de communication pour la saison culturelle du Théâtre Quartier Libre 2024-2025 PDF 200.46 Ko
- 2024-082 Sollicitation d'une subvention dans le cadre des travaux d'aménagement du giratoire Tournebride facilitant les mobilités douces - 1ère actualisation PDF 98.96 Ko
- 2024-081 Anniversaires des jumelages - Convention de partenariat avec le comité de jumelage d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 217.08 Ko
- 2024-080 Mise à disposition de l'exposition olypique d'été PDF 166.19 Ko
- 2024-079 La Poste Solutions Business - Contrat d'utilisation de la machine à affranchir FP450 fournie par la société DOC'UP PDF 161.38 Ko
- 2024-078 Travaux de remise aux normes accessibilité PMR - Salle du Pressoir rouge PDF 149.93 Ko
- 2024-077 B - Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Pontreau PDF 92.02 Ko
- 2024-076 Acquisition de pavés mémoriels auprès de la Fondation PDF 259.53 Ko
- 2024-075 Etudes pré-optérationnelles de réhabilitation du Château diagnostic écologique - O-GEO PDF 166.64 Ko
- 2024-074 Contrat de maintenance copieur Théâtre Quartier Libre - KONICA PDF 451.10 Ko
- 2024-073 Convention de mise à disposition de la Chapelle des Ursulines - 2024 PDF 314.81 Ko
- 2024-072 Honoraire de la SELARL MRV AVOCAT pour représenter la collectivité ans le cadre du recours UFUT44 PDF 147.42 Ko
- 2024-071 Location et maintenance de photocopieurs neufs PDF 308.74 Ko
- 2024-070 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation complémentaire PDF 110.96 Ko
- 2024-069 Sollicitation d'un fonds de concours 2024 auprès de la COMPA pour la création de la zone d'aménagement concerté sur le quartier gare PDF 96.54 Ko
- 2024-068 Renouvellement adhésion Polleniz PDF 294.71 Ko
- 2024-067 Contrat de séherbage - ELI PDF 463.95 Ko
- 2024-065 Etude de mise en conformité des réseaux eaux pluviales boulevard de l'Atlantique - 2LM PDF 143.12 Ko
- 2024-064 Aménagement bd Bad Bruckenau lot2 avt2 PDF 604.07 Ko
- 2024-063 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 419.26 Ko
- 2024-062 Location et maintenance de photocopieurs neufs - Avenant n°2 PDF 255.46 Ko
- 2024-061 Théatre Quartier Libre - Acquisistion et maintenance d'un photocopieur neuf PDF 354.51 Ko
- 2024-060 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La serpillière de M. MUTT PDF 252.66 Ko
- 2024-059 Réseau des collectivités territoriales pour l'économie solidaire - Renouvellement d'adhésion PDF 60.32 Ko
- 2024-058 Convention d'occupation précaire portant mise à disposition d'une maison sise 65 boulevard Mme de Sévigné au profit de l'association UFUT PDF 268.74 Ko
- 2024-057 Les Alchimistes - Contrat de collecte et traitement des déchets organiques des restaurants scolaires PDF 383.39 Ko
- 2024-056 Convention de mise à disposition de locaux a l'établissement INSERIM PDF 191.77 Ko
- 2024-055 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du projet de création d'un espace de vie sociale PDF 279.74 Ko
- 2024-054 Contrat de location d'un robot de tonte - EFFIVERT PDF 666.04 Ko
- 2024-053 MAIF - Indemnistation du sinistre sur une jardinière - rue Georges Clémenceau - Acceptation PDF 131.90 Ko
- 2024-052 Convention entre la ville, la ligue de Football et le district de la Loire-Atlantique PDF 242.45 Ko
- 2024-051 Contrat d'abonnement d'hébergement et de maintenance du module Espace Agents PDF 642.25 Ko
- 2024-050 Honoraire de la SELARD MRV AVOCATS pour représenter la collectivité dans le cadre du recours de l'UFUT - secteur de l'Echochère - Auprès du Tribunal administrat PDF 130.25 Ko
- 2024-049 Sollicitation d'une subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance PDF 85.19 Ko
- 2024-048 Convention de mise à disposition de locaux au CLIC du Pays d'Ancenis PDF 347.73 Ko
- 2024-047 Renouvellement adhésion SNSP, MDLA et Chainon PDF 353.00 Ko
- 2024-046 Convention mise à disposition d'un véhicule 9 places - Mission locale du Pays d'Ancenis PDF 258.13 Ko
- 2024-044 Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) - Renouvellement adhésion pour l'année 2024 PDF 98.85 Ko
- 2024-042 AMF 44 - Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 PDF 63.27 Ko
- 2024-041 - Conservatoire des espaces naturels (CEN) des Pays de la Loire - renouvellement adhésion pour l'année 2024 PDF 234.98 Ko
- 2024-040 Contyrat du droit d'exploitayion d'un spectacle PDF 410.06 Ko
- 2024-039 Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) - renouvellement adhésion 2024 PDF 135.96 Ko
- 2024-038 Suivi annuel campagne de dératisation PDF 120.87 Ko
- 2024-037 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - L'association Ouch Prod PDF 217.55 Ko
- 2024-036 Inspection de couverture par drône PDF 72.27 Ko
- 2024-035 Maison de l'Europe de Nantes - renouvellement adhésion - année 2024 PDF 65.70 Ko
- 2024-034 Convention de mise à disposition de locaux à une association d'animation de la vie sociale PDF 209.10 Ko
- 2024-033 Contrat de location d'une mini pelle avec remorque - VLOK PDF 202.56 Ko
- 2024-032 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 412.22 Ko
- 2024-031 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La Familia SARL PDF 282.18 Ko
- 2024-030 Contrat de cession du droit d'exploitaion d'un spectacle - La compagnie du poulpe - Annule et remplace PDF 190.43 Ko
- 2024-029 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - l'Agence production PDF 204.70 Ko
- 2024-028 ANDES - renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 PDF 61.38 Ko
- 2024-027 Mission de maitrise d'oeuvre pour la mise en accessibilité et amélioration énergétique du complexe sportif du Pontreau PDF 153.50 Ko
- 2024-026 Fourniture de vêtement de travail pour la ville PDF 83.80 Ko
- 2024-025 Etude pour la restauration de l'aile du Chatêlet PDF 201.50 Ko
- 2024-024 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - LES PRODUCTIONS DE L'EXPLORATEUR PDF 198.94 Ko
- 2024-023 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - FOUIC Théâtre PDF 545.96 Ko
- 2024-022 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 578.98 Ko
- 2024-021 Contrat d'abonnement Adobe Créative Cloud et Adobe Stock - Service communication PDF 117.69 Ko
- 2024-020 Dommages aux biens et risques annexes - GMF PDF 70.62 Ko
- 2024-019 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Pontreau - Actulisation PDF 90.63 Ko
- 2024-002 Plante et cité - Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 PDF 138.94 Ko
- 2024-003 Sollicitation d'une subvention dans le cadre de la restauration de deux retables de l'église Saint-Pierre PDF 85.44 Ko
- 2024-004 Sollicitation d'une subvention dans le cadre des travaux d'aménagement du giratoire Tournebride facilitant les mobilités douces PDF 96.09 Ko
- 2024-007 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 280.29 Ko
- 2024-008 Contrat d'entretien des tapis - Ancenis Lavage Textile PDF 223.23 Ko
- 2024-009 Société espace monétique PDF 125.10 Ko
- 2024-012 - Contrat abonnement ADOBE créative Cloud - Théâtre Quartier Libre PDF 201.16 Ko
- 2024-013 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - LOT ET COMPAGNIE PDF 198.63 Ko
- 2024-014 location locaux 51 rue du Général Hagron - SARL ABS CONDUITE PDF 147.25 Ko
- 2024-015 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - LE GALACTIK PDF 314.31 Ko
- 2024-016 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le théâtre du Rictus PDF 264.63 Ko
- 2024-017 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - L'association Adrien M Claire B PDF 495.07 Ko
Décisions municipales 2023
- 23-159 Sollicitation d'une subvention pour les travaux d'accessibilité de la salle du Pressoir Rouge - Actualisation PDF 106.15 Ko
- 23-157 Mission de coordination SPS en vue des travaux d'accessibilité des salles du Pontreau et des Abattoirs - Bureau COBATI PDF 430.62 Ko
- 23-156 Etudes rénovation énergétique Avenant 1 PDF 206.47 Ko
- 23-155 Conception sites internet Avenant1 PDF 187.46 Ko
- 23-154 Avenant à la convention de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 151.65 Ko
- 23-163 - Mission de diagnostic amiante et rénovation thermique en vue des travaux de mise en accessibilité des salles du Pontreau PDF 503.67 Ko
- 23-164 - Mission de diagnostic amiante en vue des travaux de mise en accessibilité des salles des Abattoirs - QUALICONSULT PDF 495.51 Ko
- 23-165 - Mission de contrôle technique et de vérification techniques en vue des travaux de mise en accessibilité des salles du Pontreau - QUALICONSULT PDF 1.34 Mo
- 23-166 - Mission de contrôle technique et de vérification techniques en vue des travaux de mise en accessibilité des salles des Abattoirs - QUALICONSULT PDF 1.08 Mo
- 23-167 - Convention de mise à disposition d'un site de manœuvre PDF 117.85 Ko
- 23-168 - Société CAGEC - Gestion des payes du personnel intermittent pour le théâtre Quartier Libre PDF 303.80 Ko
- 23-171 - Mission de diagnostic acoustique en vue d'un projet de construction d'une chaufferie bois - GAMBA PDF 328.43 Ko
- 23-172 Contrat de maintenance des portes automatiques, portails et bornes PDF 109.54 Ko
- 23-173 Logiciel de gestion RH CARRUS PDF 100.07 Ko
- 23-174 Location BAREME PDF 131.43 Ko
- 23-175 Prestation d'asurances pour les besoins du groupement de commande Ville et CCAS d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 138.57 Ko
- 23-141 Convention de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 553.65 Ko
- 23-142 MOE accessibilité PR avenant 2 PDF 235.56 Ko
- 23-143 Terrains synthétiques lot2 avts 1 2 PDF 1.40 Mo
- 23-147 Mission de coordination SPS en vue des travaux d'accessibilité de la salle sportive du Pressoir Rouge - Bureau COBATI PDF 413.26 Ko
- 23-148 Misison de Controle technique et de ATHAND en vue des travaux d'accessibilité de la salle sportive du Pressoir Rouge - ALPES CONTROLE PDF 1.18 Mo
- 23-149 Convention de mise a disposition de locaux à une association de pratique artistique PDF 278.45 Ko
- 23-150 Convention d'accompagnement fédéral pour un pré diagnostic de faiabilité dans la perspective de la création d'une structure AVS PDF 160.38 Ko
- 23-151 Convention entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon et l'école de sport handisport VD PDF 69.88 Ko
- 23-152 Avenant à la convention de billeterie MAPADO solution billetterie-théâtre Quartier Libre PDF 718.73 Ko
- 23-153 Contrat de maintenance Procès-verbal électronique - LOGITUD PDF 395.02 Ko
- 23-140_Entreprise individuelle Elodie Hallier pour l'établissement Brume de fleurs - Convention d'occupation temporaire d'un local aux halles PDF 72.58 Ko
- 23-139 Acquisition bien bati par voie de preemption 780Bd Pasteur PDF 181.95 Ko
- 23-138 Location de l'emplacement n°67 au niveau -2 du parking Barème PDF 64.28 Ko
- 23-137 Convention de prêt du gymnase Saint Joseph au Tennis Club Ancenis PDF 490.96 Ko
- 23-136 Convention hivernage La Luce PDF 156.99 Ko
- 23-135 Convention hivernage bateau Anguille sous Roche PDF 160.39 Ko
- 23-134_Pays_de_la_Loire_Renouvellement_adhesion PDF 65.58 Ko
- 23-133_Convention_Ville_ASG_Section_Palet PDF 520.03 Ko
- 23-132 Acquisition d'un bien bâti, par voie de préemption situé 27 rue de la Corderie cadastré section AL numéro 123 PDF 452.28 Ko
- 23-131 Modification de l'avenant à la convention d'utilisation des équipement sportifs entre la ville, la région et les lycées - Régulation 2022 PDF 729.24 Ko
- 23-130 Convention d'utilisation des équipements sportifs entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon, la région, et les lycées PDF 297.16 Ko
- 23-129 Convention d'occupation des équipements sportifs entre la ville, le département, les collèges PDF 224.22 Ko
- 23-128 - Contrat de location d'une machine à affranchir avec DOC'UP PDF 592.12 Ko
- 23-127 Location de l'emplacement n°069 au niveau -2 du Parking Barème PDF 71.99 Ko
- 23-126 Convention de mise a disposition de locaux à des associations culturelles PDF 438.85 Ko
- 23-125 Contrat d'entretien de la halle commerciale - CONCEPT PROPRETE PDF 569.52 Ko
- 23-124 Mission de contrôle technique terrains synthétiques - BTP CONSULTANTS - AVENANT PDF 166.92 Ko
- 23-123 Convention d'honoraires avec la SELARL MRV Avocat dans le cadre de consultations juridique en matière d'urbanisme PDF 283.59 Ko
- 23-122 Fourniture de vêtements de travail pour la ville d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 686.56 Ko
- 23-121 création de deux terrains synthétiques et opérations annexes PDF 1.44 Mo
- 23-120 Convention de mandat d'étude préalables pour le nouveau quartiert de la gare - LAD PDF 90.04 Ko
- 23-119 Réseau des collectivités Territoriales pour l'Economie Solidaire - Renouvellement d'adhésion PDF 55.36 Ko
- 23-118 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - actualisation complémentaire PDF 112.57 Ko
- 23-117 Avenant au contrat d'éco pâturage pour le site de la Métairie et de la Résidence de la Davrays - Les Moutons de l'Ouest PDF 117.17 Ko
- 23-116 Animation LUNAPARK - Convention d'occupation temporaire du domaine public PDF 394.36 Ko
- 23-115 Sollicitation d'une subvenion dans le cadre du schéma directeur local des mobilités actives PDF 97.02 Ko
- 23-114 contrat d'entretien du stade de la Davrays - ADAPEI - ESATCO - EPA Services PDF 297.78 Ko
- 23-112 Prestations d'assurance risques statutaires du personnel CABINET BEAH - Compagnies - LLOYD'S ACTE VIE PDF 194.55 Ko
- 23-110 LOcation de l'emplacement n°33 au niveau -1 du Parking Barème PDF 67.79 Ko
- 23-109 Location de l'emplacement n°34 au niveau -1 du Parking BAREME PDF 322.21 Ko
- 23-108 Mission de maîtrise d'oeuvre d'éxécution dans le cadre de la mise en place d'un dispositiF de vidéoprotection - Société SOLARISQ PDF 178.79 Ko
- 23-107 Convention cadre Séquences en entreprise filière aménagement des espaces naturels Lycée Bricé PDF 331.59 Ko
- 23-106 Contrat avec la société BERGER-LEVRAULT pour l'assistance et la maintenance des progiciels ATAL II et E-ATAL PDF 637.16 Ko
- 23-105 B Convention de mise à disposition de locaux 35 place Armand de Béthune PDF 87.34 Ko
- 23-104 Terrain avenue de la Libération - Signature d'une convention d'occupation d'immeuble non bâti avec la SNCF réseau PDF 29.51 Mo
- 23-103 Convention d'amarrage du bateau Anguille sous Roche PDF 111.49 Ko
- 23-102 Convention d'amarrage du bateau La Luce PDF 112.17 Ko
- 23-101 Convention d'amarrage des bateaux Vent d'Soulair et Caillotte PDF 119.79 Ko
- 23-100 Renaturation des ruisseaux de la Davrays, la Boire Nord de l'île Mouchet et le vallon de la Blordière - DCI ENVIRONNEMENT PDF 166.16 Ko
- 23-099 Dommages aux biens MAIF mat éclairage public PDF 81.46 Ko
- 23-098 Dommages_aux_biens_sinistre_Davrays PDF 74.83 Ko
- 23-097 Etudes pré opérationnelles réhabilitation du chateau - diagnostic écologique - O-GEO PDF 3.89 Mo
- 23-096 Syndicat territoire d'énergie Loire-Atlantique - Réalisation d'un diagnostic préalable PDF 118.79 Ko
- 23-095 Convention de mise a disposition de locaux rue Saint Fiacre à la Maison des Adolescents de Loire Atlantique PDF 342.73 Ko
- 23-094 Nettoyage vitres batiments communaux PDF 293.56 Ko
- 23-093 Prêt de matériel pour embellir le quartier des halles PDF 152.36 Ko
- 23-092 Création de deux terrains PDF 1.62 Mo
- 23-091 Etudes pré-opérationnelles réhabilitation du château diagnostic parasitaire - Abarco ingénierie PDF 96.88 Ko
- 23-090 Etude pré opérationnelles réhabilitation du chateau diagnostic amiante et plomb avant travaux PDF 207.27 Ko
- 23-089 Projet de création d'îlots de fraicheur et de renaturation des cours d'écoles publiques - Sollicitation d'un financement PDF 107.76 Ko
- 23-088 Maission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une cuve de récupération des eaux au stade de la Davrays PDF 5.52 Mo
- 23-087 Maison de l'Europe de Nantes - Renouvellement adhésion - année 2023 PDF 102.04 Ko
- 23-086 La Perrouinière - Convention d'occupation précaire PDF 213.43 Ko
- 23-085 Contrat avec le cabinet ALTERM - Mécénat culturel PDF 1,005.34 Ko
- 23-084 Vente aux enchères des biens mobiliers relevant du domaine privé - Convention cadre avec la société Agorastore PDF 115.58 Ko
- 23-083 Diagnostic avant-vente ancienne maison 126 place foch - BC2E PDF 450.22 Ko
- 23-082 Renouvellement flotte automobile - Acquisition d'un véhicule Renault Trafic Fourgon - SAS LEROUX PDF 469.87 Ko
- 23-081 Location de batterie pour le véhicule électrique EH-879-SW - DIAC LOCATION PDF 255.38 Ko
- 23-080 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation complémentaire PDF 103.23 Ko
- 23-079 Nettoyage vitres locaux PDF 284.17 Ko
- 23-078 Dommage aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation pour vol et dégradation Salles Arc-En-Ciel et Horizon Levant PDF 68.33 Ko
- 23-077 Convention d’honoraire avec AREST en vue d’une mission de diagnostic complémentaire Relais de poste PDF 226.08 Ko
- 23-076 Régie de recettes Billetterie théâtre quartier libre - Avenant n°1 PDF 81.55 Ko
- 23-075 Convention de prêt d'une œuvre de la Caisse d'Epargne à la commune d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 575.01 Ko
- 23-074 Location de l'emplacement de n°6 au niveau -2 du parking Barème à Monsieur Yoann PETIT PDF 320.30 Ko
- 23-073 Convention d'honoraire avec AREST en vue d'une mission de diagnostic visuel sur deux bâtiments municipaux PDF 220.70 Ko
- 23-072 Copieur DSTU - Acquisition et contrat de maintenance auprès de la société Koésio PDF 102.86 Ko
- 23-071 Mise à disposition d'un local commun aux Capucines par LogiOuest PDF 264.62 Ko
- 23-070 Sollicitation d'une subvention pour les travaux d'accessibilité de la salle du Pressoir Rouge PDF 882.29 Ko
- 23-069 Refection des courts de tennis extérieurs de la Charbonnière PDF 99.57 Ko
- 23-068 Convention avec l'association Ancenis Tennis de Table relative à l'utilisation et à l'animation d'équipement sportifs PDF 288.91 Ko
- 23-067 Sollicitation d'une subvention pour l'installation de tables de tennis de table et teqball sur différents sites de la commune PDF 98.00 Ko
- 23-066 Aménagement bd Bruckenau PDF 185.44 Ko
- 23-065 Convention de mise à disposition de locaux ex DSP au profit de la Maison des Adolescents de Loire-Atlantique PDF 142.70 Ko
- 23-064 Consultation technique de diagnostic - Etat de conservation d'une tribune existante - Stade de la Davrays PDF 1.43 Mo
- 23-063 DKCEnergies - Convention pour le marché « conduite, maintenance et renouvellement des installations de chauffage PDF 110.34 Ko
- 23-061 Sollicitation de subvention pour le financement d'une aire de pratique d'athletisme du complexe Bois Jauni PDF 101.61 Ko
- 23-060 Prestation de recrutement poste responsable bâtimentslogistique Bureau Randstad Search Nantes PDF 732.99 Ko
- 23-059 Convention d'honoraire avec la SELARL MRV Avocats dans le cadre de consultations juridiques en matière d'urbanisme PDF 460.02 Ko
- 23-058 Sollicitation de subventions dans le cadre du projet encourager la balade en centre-ville des parcours efficaces PDF 107.54 Ko
- 23-057 BTP consultants - Mission de coordination SPS de catégorie 3 dans le cadre des travaux de réfection des cours de tennis extérieurs de la Charbonnière PDF 654.54 Ko
- 23-056 Dommages aux bien et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - dégâts mât 'éclairage public PDF 78.69 Ko
- 23-055 Conservatoire d'Espace Naturels (CEN) des Pays de la Loire - renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 397.52 Ko
- 23-054 Syndicat territoire d'énergie Loire-Atlantique - Réalisation d'un diagnostic préalable de maintenant de l'éclairage PDF 172.77 Ko
- 23-053 Reprise du véhicule Renault Kangoo FK-422-VL par DAL SARL PDF 86.71 Ko
- 23-052 Flotte automobile et risques annexes - PILLIOT - Indemnisation pour vol et incendie sur Renault KANGOO éléctrique PDF 71.04 Ko
- 23-051 Régie de recette droits de place - Avenant n°1 PDF 82.13 Ko
- 23-050 Convention de mandat d'études préalables pour le nouveau quartier de la gare - LAD-SPL - Avenant n°3 PDF 104.69 Ko
- 23-049 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et la modernisation de deux terrains synthétiques PDF 268.39 Ko
- 23-048 Terrains synthétiques - Mission de contrôle technique spécialisée Sport -LABOSPORT SAS PDF 97.90 Ko
- 23-047 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation PDF 109.33 Ko
- 23-046 Vérification périodiques obligatoires des installations techniques des bâtiments communaux PDF 1.13 Mo
- 23-045 Conception, réalisation et maintenance des sites internet de la ville et du théâtre Quartier Libre PDF 301.60 Ko
- 23-044 Prestations de spectacles pyrotechniques - HTP PDF 224.50 Ko
- 23-043 Sollicitation de subventions pour le financement des terrains synthétiques Charles Ardoux et Bois Jauni PDF 126.31 Ko
- 23-042 DEKRA - contrat de diagnostic amiante avant la réalisation de travaux ultérieurs du omplexe sportif du Pressoir Rouge PDF 801.21 Ko
- 23-041 INEO - Installation d'un point relais radio sur un mât d'éclairage du stade de rugby du Bois Jauni PDF 183.99 Ko
- 23-040 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) - renouvellement d'adhésion pour l'année 2023 PDF 72.06 Ko
- 23-039 Sollicitation d'une subvention dans le cadre de l'appel à projet Impact 2024 PDF 89.05 Ko
- 23-038 AIR LIQUIDE - Location de bouteille de gaz PDF 237.37 Ko
- 23-037 Solliciation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Pontreau PDF 93.24 Ko
- 23-036 SOGELINK - Contrat de gestion DT-DICT PDF 388.73 Ko
- 23-035 SUBILEAU - Campagne dératisation PDF 115.36 Ko
- 23-034 BES - Contrat de maintenance des carrefours à signalisation lumineuse PDF 533.33 Ko
- 23-033 BES - Contrat de maintenance de l'éclairage des terrains sportifs PDF 401.20 Ko
- 23-032 EKSAE - Logiciel finances & ressources humaines accompagnement au changement d'instruction comptable - passage à la m57 PDF 75.62 Ko
- 23-031 Prestation de recrutement - Bureau Randstad Search Nantes PDF 103.53 Ko
- 23-030 Société alma consulting – Contrat d’Assistance de Maîtrise d’Ouvrage « Etude préalable à l’évolution du service de restauration scolaire » PDF 1.01 Mo
- 23-029 Sollcitation subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni PDF 740.87 Ko
- 23-028 Création de deux terrains synthétiques et opérations annexes - CS Bois Jauni et Stade Ardoux PDF 245.69 Ko
- 23-027 Contrat d'assistance et de maintenance des systhèmes de contrôle d'accès - GLT PDF 275.93 Ko
- 23-026 Société ARPEGE renouvellement de contrat de service PDF 92.16 Ko
- 23-025 Abonnement au dispositif Météo surveillance PUSH de météo France PDF 877.10 Ko
- 23-024 Avenant au contrat de maintenance du parc de défibrillateurs - CARDIOUEST PDF 160.22 Ko
- 23-023 Contrat de maintenance du portail motorisé du site des Vignerons - Entreprise MONNIER PDF 1,007.09 Ko
- 23-022 Contrat de maintenance des installations campanaires - LUSSAULT PDF 203.31 Ko
- 23-021 Contrat de maintenance des onduleurs de la Farandole - Entreprise JOULAIN PDF 244.22 Ko
- 23-020 Contrat de maintenance des équipements de climatisation - FRICLIMA PDF 221.10 Ko
- 23-019 Mise à disposition de la Chapelle des Ursulines - Convention avec l'association le MAT - Centre d'art du Pays d'Ancenis PDF 285.54 Ko
- 23-018 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'établissement ISERIM PDF 65.40 Ko
- 23-017 Contrat d'abonnement ADOBE Créative Cloud - Théâtre Quartier Libre PDF 61.04 Ko
- 23-016 Mise a disposition des salles municipales - Convention avec l'AFPA PDF 67.00 Ko
- 23-015 Camping île Mouchet Mise aux normes complète des installations électriques - Lot 1 - Avenant 2 - PIGEON TP LOIRE ANJOU PDF 241.20 Ko
- 23-014 Conseil national des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) - renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 710.50 Ko
- 23-013 MRV Avocats - Exprioration propriété CORABOEUF - La Gendronnière PDF 388.00 Ko
- 23-012 Location 2023 locaux 51 rue du Général Hagron à la SARL ABS CONDUITE PDF 149.88 Ko
- 23-011 Avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs PDF 81.55 Ko
- 23-010 Contrat de location longue durée PDF 593.06 Ko
- 23-009 Contrôle des équipement de levage - APAVE PDF 1.18 Mo
- 23-008 Avenant au contrat OTIS pour la maintenance du nouvel ascenseur de l'élémentaire Sévigné PDF 119.58 Ko
- 23-007 THELEM - Dommages aux biens et risques annexes PDF 71.60 Ko
- 23-006 Société Ancenis Lavage Textile - Entretien des tapis des salles municipales PDF 161.84 Ko
- 23-005 Plante et Cité - Renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 199.14 Ko
- 23-004 Sollicitation du fonds de concours 2022 de la COMPA pour les travaux de dévoiement des eaux pluviales situé dans la ZAE PDF 97.75 Ko
- 23-003 Sollicitation d’un soutien financier de la Région des Pays de la Loire dans le cadre du Contrat Régional de Bassin Versant PDF 106.26 Ko
- 23-002 Halles - Bail commercial avec la société VAP35 pour deux cellules PDF 92.63 Ko
- 23-001 Dommages aux biens et risques annexes - MAPA - Indemnisation du sinitre sur les garde-corps PDF 67.63 Ko
Décisions municipales 2022
- 22-152 Fourniture et livraison de produit d'entretien et prestation accessoires PDF 95.96 Ko
- 22-149 Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la modification partielle du réseau d'assainissement pluviale PDF 95.33 Ko
- 22-148 Modification des réseaux eaux pluviales rue de l'Hermitage et boulevard Jules Verne PDF 2.05 Mo
- 22-147 Fourniture de matériels de signalisation verticale - AXIMUM INDUSTRIE PDF 235.12 Ko
- 22-146 Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain DPU à l'établissement public foncier de Loire Atlantique PDF 129.55 Ko
- 22-145 Sollicitation de subvention pour le financement des terrains synthétiques Charles ARDOUX et Bois Jauni PDF 122.23 Ko
- 22-144 Sollicitation de subventions pour le financement d'une étude stucturelle du château d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 104.78 Ko
- 22-143 Maitrise d'oeuvre pour le suivi de la Modification n°4 du PLU historique d'Ancenis PDF 2.54 Mo
- 22-142 Modifications PDF 467.00 Ko
- 22-142 Contrôle technique des terrains synthétiques avec l'entreprise BTP CONSULTANT PDF 894.61 Ko
- 22-141 Mission de coordination SPS terrains synthétiques - BTP CONSULTANTS PDF 655.41 Ko
- 22-138 Les Alchimistes - Contrat de collecte et traitement des déchets organiques des restaurants scolaires PDF 85.51 Ko
- 22-137 Mise à disposition d'un espace administratif pour une stagiaire - Convention avec l'association PULSE PDF 232.27 Ko
- 22-136 Dommages aux biens et risues annexes - MAIF - Indemnisation du sinitre - vol de caméra caserne des pompiers PDF 68.03 Ko
- 22-135 Contrat de maintenance des sanitaires - SAGELEC PDF 272.23 Ko
- 22-134 Pose et dépose des pontons de la Halte Nautique - Chantier de l'Esclain PDF 489.01 Ko
- 22-133 Achat véhicule Berlingo Van Fourgon PDF 199.54 Ko
- 22-132 Camping Ile Mouchet - Mise aux norme complète des installations électriques PDF 102.46 Ko
- 22-131 Dommages aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - potelets endommagés rue du Pont PDF 67.41 Ko
- 22-130 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'AFPA PDF 67.25 Ko
- 22-129 Société CAGEC - Gestion des payes du personnel intermittent pour le théatre Quartier Libre PDF 391.48 Ko
- 22-128 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'IME Paul Eluard PDF 64.31 Ko
- 22-127 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'ADMR PDF 65.42 Ko
- 22-126 Mise à disposition d'une équipe d'évaluation et d'interventions éducatives - Convention avec l'ADPS 44 PDF 65.28 Ko
- 22-125 Diagnostic de vestuté et étude de changement de projecteurs des mâts d'éclairage du terrain de rugby au Bois jauni PDF 403.04 Ko
- 22-124 Sollicitation d'une subvention au titre du fonds régional de soutien à l'équipempent des polices municipales PDF 83.61 Ko
- 22-123 SAS ID CITY - Plateforme collaborative location solution applicative PDF 60.82 Ko
- 22-122 Convention d'honoraires avec la SELARL MRV Avocats PDF 381.14 Ko
- 22-121 Convention école multisport adaptée entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon et le département de Loire-Atlantique PDF 82.02 Ko
- 22-120 Entretien et aménagement de la voirie communale PDF 85.09 Ko
- 22-119 Mission d'assitance à maitrise d'ouvrage_étude pré-opé en vue de la réhabilitiation du Château PDF 1.72 Mo
- 22-118 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec l'association BRAZOS ABIERTOS PDF 63.71 Ko
- 22-117 GOEFIT EXPERT - Relevés et plans topographiques bâtiment du relai de poste PDF 319.71 Ko
- 22-116 Avenant n°1 de prolongation à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - VNF PDF 79.98 Ko
- 22-115 Dommages aux bien et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre sur un lampadaire - Avenue du Pont de Biais PDF 75.89 Ko
- 22-114 Rétrocession de concession funéraire à Mme LAUNAY (CHEMINAND) Noëllie PDF 67.87 Ko
- 22-113 Contrat de maintenance des gestions techniques des bâtiments (GTB) PDF 932.15 Ko
- 22-112 Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux préliminaires et complémentaires à la mise en place d'un groupe de climatisation des halles PDF 234.74 Ko
- 22-111 Contrôle à sec et à flot des pontons de la Halte Nautique - JAM DEVELOPPEMENT SARL PDF 70.88 Ko
- 22-110 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec l'association des Paralysées de France PDF 73.99 Ko
- 22-109 Mise à disposition des équipements sportifs - Abrogation de la décision n°26-22 - Avenant à la convention d'utilisation des équipements PDF 79.81 Ko
- 22-108 Logiciel EKSAE volet ressources humaines - contrats d'abonnement GraphiQ PubliQ Boost et Rapport Social Unique PDF 410.71 Ko
- 22-107 Convention pour la réalisation du schéma directeur d'aménagement lumière - SYDELA PDF 233.81 Ko
- 22-106 Convention de mise à disposition d'un accompagnement à la réalisation d'un programme pluriannuel d'investissement en éclairage public PDF 250.37 Ko
- 22-105 Programmation théâtre Quartier Libre - Convention La Folle Journée en Région PDF 76.02 Ko
- 22-104 Association Les locaux motivés - Convention d'occupation temporaire d'un local aux halles PDF 63.88 Ko
- 22-103 Palntes et cité - renouvellement de l'adhésion pour l'année 2022 PDF 63.41 Ko
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Les comptes-rendus et procès verbaux antérieurs à 2022 sont consultables en mairie.
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