Décisions municipales
Retrouvez ici la liste des décisions municipales d’Ancenis-Saint-Géréon.
Décisions municipales 2026
- 2026-058 Lot n° 1 – Désamiantage salle B - Marché de travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité des salles du Bois Jauni - TP PINEAU PDF 93.48 Ko
- 2026-059 "Lot n° 16 – Structure d’escalade Marché de travaux de rénovation thermique et de mise en accessibilité des salles du Bois Jauni - PYRAMIDE" PDF 101.21 Ko
- 2026-060 Mission de maîtrise d’œuvre pour la réfection du sol sportif de la salle A du complexe sportif du Bois Jauni - SPORT INITIATIVES PDF 90.00 Ko
- 2026-061 Mission de maîtrise d’œuvre pour les aménagements paysagers et multi-activités des parkings Charbonnière et esplanade Groupement GAROS Gilles / SIT&A Conseil / PLAST Architectes / AD Consultant / ASCIA Ingénierie / SLVI (mandataire : Agence Garos Gilles) PDF 123.94 Ko
- 2026-062 Convention relative à la réalisation d’une œuvre de Street -art « éphémère » - 2025 – Appel à projet PDF 486.88 Ko
- 2026-063 Renouvellement de l’adhésion SNSP – Scène Ensemble PDF 112.27 Ko
- 2026-064 Sollicitation d’une valorisation de Certificats d’Economie d’Energie dans le cadre d’un achat de véhicule électrique PDF 78.63 Ko
- 2026-065 Sollicitation d’une subvention dans le cadre des études en lien avec le projet d’aménagement du parking de la charbonnière PDF 90.74 Ko
- 2026-066 Convention de partenariat avec Nantes Université / antenne de l’université permanente pour mise à disposition de locaux PDF 214.65 Ko
- 2026-049 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du dispositif FIPD PDF 96.79 Ko
- 2026-050 M57 - Fongibilité des crédits n°1 - budget ville et annexe théâtre PDF 93.80 Ko
- 2026-051 contrat de cession spectacle - Influence PDF 102.64 Ko
- 2026-052 Contrat de maintenance des défibrillateurs - CARDIOUEST PDF 84.12 Ko
- 2026-053 Contrat de maintenance des postes HTA sur les sites de la Davrays, du théâtre et des caves Terrena - MONNIER PDF 99.16 Ko
- 2026-054 Autorisation de signature devis UGAP N°40890319_Management transition système d’information PDF 2.90 Mo
- 2026-055 Renouvellement d’adhésion au Chainon Pays de la Loire en 2026 PDF 117.73 Ko
- 2026-056 Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Pluviales (SDAEP) - ARTELIA PDF 336.74 Ko
- 2026-057 Fondation du patrimoine - renouvellement adhésion – année 2026 PDF 230.99 Ko
- 2026-038 Pays De La Loire Coopération – Renouvellement de l’adhésion 2026 PDF 86.13 Ko
- 2026-039 Prestations de sécurisation des évènements de la commune - ATLANTIQUE SECURITE INTERVENTION PDF 89.21 Ko
- 2026-040 Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une extension d’un local associatif - Groupement PEP’S ARCHITECTURE / GCA INGENIERIE / ATLANTIQUE LOIRE STRUCTURE PDF 96.53 Ko
- 2026-041 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « De corps et de cordes » par No cornette production PDF 94.68 Ko
- 2026-042 LES FLEURS D’ANCENIS - LES HALLES - Convention d’Occupation Temporaire d’une cellule PDF 106.40 Ko
- 2026-043 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Maaar » par La Criée PDF 94.42 Ko
- Décision 2026-044 Communauté professionnelle territoriale de sante d’Ancenis - Espace corail - bail professionnel de location PDF 91.11 Ko
- 2026-045 Espace Corail - Avenant à la convention d’occupation des locaux de bureaux mis à disposition de la Mission Locale du Pays d’Ancenis PDF 93.58 Ko
- Décision 2026-046 Contrat d’entretien des climatiseurs - FRICLIMA PDF 2.37 Mo
- 2026-047 Parking Barême - emplacement n°03 - niveau -2 / Contrat de concession de stationnement à long terme avec Monsieur Christophe MOUTAULT PDF 107.10 Ko
- 2026-048 Location de vestiaires modulaires dans le cadre des travaux de rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - ALLOMAT PDF 93.08 Ko
- 2026-018 Contrat de cession du droit d'exploitation du concert "Rebellion" par The Curious Bards PDF 91.53 Ko
- 2026-019 Contrat de cession du droit d'exploitation du concert du Quatuor Psophos PDF 84.26 Ko
- 2026-020 Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "Le malade imaginaire" par le collectif Citron PDF 97.54 Ko
- 2026-021 Contrat d'éco-pâturage pour les sites de la Métairie et de la Résidence Davrays avec la société LES MOUTONS DE L'OUEST PDF 84.38 Ko
- 2026-022 Location de batterie pour le véhicule électrique FM-729-AA-DIAC LOCATION PDF 82.70 Ko
- 2026-023 Prestation d’entretien des tapis – BLANCHISSERIE ANCENIS LAVAGE TEXTILE PDF 80.50 Ko
- 2026-024 Convention de partenariat avec Nantes Université / antenne de l’université permanente pour mise à disposition de locaux PDF 84.42 Ko
- 2026-025 Contrat d’assistance et de maintenance des progiciels Atal et e-Atal – BERGER-LEVRAULT PDF 76.41 Ko
- 2026-026 Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) – renouvellement adhésion pour l’année 2026 PDF 76.31 Ko
- 2026-027 Location bouteilles de gaz – AIR LIQUIDE PDF 72.63 Ko
- 2029-028 Contrat de cession du droit d’exploitation du concert de Sammy Decoster par MaAuLa Productions PDF 90.42 Ko
- 2026-029 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les jambes à son cou » par l’association W PDF 97.94 Ko
- 2026-030 Contrat de cession du droit d’exploitation du concert de Clou par Zouave PDF 86.33 Ko
- 2026-031 Location de l’emplacement N°43 au niveau -1 du Parking Barème PDF 83.30 Ko
- 2026-dec032 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les gros patinent bien » par KI M’AIME ME SUIVE PDF 91.32 Ko
- 2026-dec033 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Un poyo rojo » par Quartier Libre Productions PDF 92.53 Ko
- 2026-dec034 Convention Théâtre Quartier Libre / Le Carroi – La Folle Journée en région 2026 PDF 85.51 Ko
- 2026-dec035 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « The Loop » par SUDDEN THÉÂTRE – Théâtre des Béliers Parisiens PDF 435.78 Ko
- 2026-dec036 AMF 44 – renouvellement de l’adhésion pour l’année 2026 PDF 112.95 Ko
- 2026-dec037 Reprise du véhicule Kangoo 547-BQM-44 - DIV VW Utilitaire PDF 98.80 Ko
- 2026-001 Plante et Cité – renouvellement de l’adhésion pour l’année 2026 PDF 674.21 Ko
- 2026-002 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Je touche un arbre » par Crock’Notes PDF 743.60 Ko
- 2026-003 Convention d’honoraires pour représenter la collectivité auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans le cadre du recours de Monsieur ERNOUL contre le permis de construire PC 04400324W1054 délivré à la SA Atlantique Habitations 85 boulevard Huchon - SELARL MRV AVOCATS PDF 902.88 Ko
- 2026-004 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Bien reprenons » par DETACHEMENT INTERNATIONAL DU MUERTO COCO PDF 1.01 Mo
- 2026-005 Maison de l’Europe de Nantes - renouvellement adhésion – année 2026 PDF 671.78 Ko
- 2026-006 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Sous la neige » par la compagnie Viracocha-Bestioles PDF 886.78 Ko
- 2026-007 Contrat d’abonnement ADOBE Créative Cloud – Théâtre Quartier Libre PDF 1.72 Mo
- 2026-008 Mise à jour du diagnostic zones humides sur le secteur de la Gilarderie par ECR Environnement PDF 4.96 Mo
- 2026-009 Renouvellement d’adhésion Association Tipi/SOFA tiers-lieu en 2026 PDF 863.93 Ko
- 2026-010 Contrat de cession tripartite du droit d’exploitation du spectacle « La marche des sphinx » par la compagnie Les Productions du Mouflon PDF 1.43 Mo
- 2026-011 Piégeage des pigeons sur le domaine public – ANJOU FAUCONNERIE CAPTURE EFFAROUCHEMENT PDF 1.05 Mo
- 2026-012 Contrat de dératisation – EURL SUBILEAU PDF 96.10 Ko
- 2026-013 Contrat de désinsectisation de blattes – CTM Gendronnière - REGULATION DE NUISIBLES PDF 84.02 Ko
- 2026-014 Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) – renouvellement adhésion pour l’année 2026 PDF 74.34 Ko
- 2026-015 Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) des Pays de la Loire - Renouvellement adhésion pour l’année 2026 PDF 72.32 Ko
- 2026-016 Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2026 - POLLENIZ PDF 66.27 Ko
- 2026-017 Contrat de cession du droit d'exploitation du concert de Julien Martineau PDF 79.86 Ko
Décisions municipales 2025
- 2025-223 Spectacle Monte Cristo PDF 873.37 Ko
- 2025-224 Mise à disposition temporaire d'une cellule des halles pour un marché d'éditeurs PDF 137.84 Ko
- 2025-225 M57 - Fongibilité des crédits 5 - virement de crédits entre chapitre PDF 72.71 Ko
- 2025-226 Contrat spectacle - Quand je serai grande de jerai Patrick Swayze PDF 932.87 Ko
- 2025-227 Prestation de secours - marché de Noël PDF 388.54 Ko
- 2025-228 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Un océan d’amour » par la Compagnie La Salamandre PDF 324.48 Ko
- 2025-229 M57 – Fongibilité des crédits n°6 – virement de crédits entre chapitre PDF 83.03 Ko
- 2025-230 Convention de mise à disposition pour une œuvre de street art PDF 275.68 Ko
- 2025-231 Acte relatif à la modification de la régie de recettes relative à l'encaissement des droits d'accès des activités et animations sportives de la commune PDF 74.48 Ko
- 2025-232 Société Espace Monétique PDF 116.93 Ko
- 2025-233 Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "C'est ta vie" par la Compagnie 3637 asbl PDF 367.18 Ko
- 2025-234 Autorisation de signature des conventions de mise à disposition de l'accord cadre "Achat et location de matériel d'impression bureautiques, de consommables d'impression et prestations de services associées" de la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) PDF 367.88 Ko
- 2025-235 Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "A4" par Quartier Libre Productions PDF 377.47 Ko
- 2025-236 Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "De bonnes raisons" par La Volte PDF 1.03 Mo
- 2025-237 Convention de mise à disposition d'installation sportives avec le collège et lycée Saint-Joseph - Saint-Thomas d'Aquin en raison des travaux de rénovation et d'accessibilité du complexe du Bois Jauni PDF 276.94 Ko
- 2025-213 M. Toublanc - pose d'un panneau de parcours d'interprétation sur propriété privée-pages PDF 69.21 Ko
- 2025-214 Convention d'honoraire - Mission d'assistance en justice le référé de la Préfecture - congé menstruel PDF 168.59 Ko
- 2025-215 Maintenance des installations de pompage et d’arrosage des terrains de football– AQUATICAL PDF 255.67 Ko
- 2025-216 Prestation d’élagage, broyage et curage des fossés communaux – HUET ET HAIE PDF 123.40 Ko
- 2025-217 Autorisation de signature des conventions CANUT PDF 347.53 Ko
- 2025-218 Contrat spectacle « So Brass » par Le syndicat mixte de l’ONPL PDF 317.25 Ko
- 2025-219 Contrat de cession spectacle « L’Art de ne pas dire » par GM2T – AGORAM PRODUCTIONS PDF 534.22 Ko
- 2025-220 Infogérance du parc informatique pour le groupement de commandes - Lot n° 1 APS avenant 2 PDF 269.95 Ko
- 2025-221 Travaux de restauration de deux retables latéraux – Eglise Saint Pierre - Avenant n° 3 - Groupement PRUHA ATELIER LLERENA PDF 243.18 Ko
- 2025-222 Sollicitation subvention actions animation et médiation expositions château PDF 74.91 Ko
- 2025-174 Contrat spectacle - The Award par Telma Productions PDF 815.02 Ko
- 2025-175 Convention d'honoraires - Mission d'assistance de conseil et de représentation en justice - MRV AVOCAT PDF 375.04 Ko
- 2025-176 Acte relatif à la clôture de la régie activité multisport PDF 92.71 Ko
- 2025-177 Acte relatif à la clôture de la régie - accès patinoire et espace de roule PDF 91.88 Ko
- 2025-178 Acte relatif à la création de la régie activités et animations sportives PDF 106.13 Ko
- 2025-179 Contrat de vérification de matériel de sonorisation et vidéo - COUDRAIS MUSIC LIGHT PDF 463.34 Ko
- 2025-182 Sollicitation d'une subvention en lien avec l'étude à réaliser sur le chartrier des Ducs de Charost PDF 63.83 Ko
- 2025-183 M57 Fongibilité des crédit n°3 PDF 84.18 Ko
- 2025-184 Vérification périodique et maintenance des système de sécurité incendie désenfumage et éclairage PDF 94.44 Ko
- 2025-185 Autorisation de signature des conventions matériel érgonomique - CANUT PDF 351.18 Ko
- 2025-186 Spectacle Non Solum PDF 367.32 Ko
- 2025-187 Avenant convention d'amarrage du bateau La Luce PDF 135.10 Ko
- 2025-188 Spectacle Coffre PDF 658.30 Ko
- 2025-189 Sécurisation des remparts du château - LEFEVRE PDF 184.73 Ko
- 2025-190 Spectacle compagnie Lamento PDF 346.83 Ko
- 2025-191 Hellio solutions CEE Bois Jauni PDF 788.41 Ko
- 2025-192 Assistance à Maitrise d'Ouvrage - Restauration collective PDF 76.26 Ko
- 2025-193 Entretien et aménagement voirie communale avenant 2 HERVE LANDAIS PDF 385.10 Ko
- 2025-194 Travaux Bois Jauni Lots 1 à 15 PDF 187.09 Ko
- 2025-195 Convention de mise à disposition d'installation sportives PDF 293.26 Ko
- 2025-196 Location de vestiaires modulaires travaux Bois Jauni PDF 528.63 Ko
- 2025-197 Contrat de location d'une mini pelle avec remorque - VLOK PDF 270.78 Ko
- 2025-198 Convention d'assistance à Maitrise d'ouvrage pour le marché de chauffage PDF 471.71 Ko
- 2025-200 Convention de partenariat Fondation de la Providence – pose d’un panneau de parcours PDF 200.99 Ko
- 2025-201 Convention de partenariat – pose d’un panneau de parcours PDF 188.37 Ko
- 2025-202 Convention de partenariat La Table du Pêcheur – pose d’un panneau de parcours PDF 201.73 Ko
- 2025-203 Avenant n°1 au bail avec le Service des Impôts des Entreprises PDF 215.58 Ko
- 2025-204 Convention mise à disposition locaux au complexe du mortier PDF 1.97 Mo
- 2025-205 Spectacle « Ailleurs » par la compagnie Anaya PDF 320.97 Ko
- 2025-206 SARL SPOCK LES HALLES - Convention occupation temporaire cellule PDF 389.83 Ko
- 2025-207 Cession à titre gratuit avec chaise taille enfant - Association Acting For A Smile PDF 180.37 Ko
- 2025-208 Avenant annuel utilisation équipements sportifs entre la ville lycées et Région PDF 597.62 Ko
- 2025-209 Société CAGEC – Gestion des Payes du personnel intermittent pour le Théâtre Quartier Libre PDF 381.28 Ko
- 2025-210 Convention mise sous pli propagande électorale pour élections municipales 2026 - La Poste PDF 87.16 Ko
- 2025-211 M57 Fongibilité crédits n4 PDF 90.91 Ko
- 2025-212 Contrat de cession du droit d’exploitation spectacle « Candide 1.6 » PDF 434.06 Ko
- 2025-148 Carrefour Tournebride - Avenant lots 1 et 2 PDF 743.19 Ko
- 2025-149 Complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation complémentaire n8 PDF 108.61 Ko
- 2025-150 Cession à titre gratuit de bureau avec chaise taille enfant - APE Alexandre Bernard PDF 189.37 Ko
- 2025-159 Cobati mission de coordination PDF 154.19 Ko
- 2025-152 Cession à titre gratuit de bureau avec chaise taille enfant - Association Loisirs et Culture PDF 185.69 Ko
- 2025-153 Cession à titre gratuit de bureau avec chaise taille enfant - APE Sévigné PDF 188.33 Ko
- 2025-154 Animation LUNAPARK - Convention d’occupation temporaire du domaine public PDF 409.69 Ko
- 2025-155 Spectacle Amants par le Compagnie Cirque Exalté PDF 770.93 Ko
- 2025-156 Spectacle le chant des coquelicots par Les Allumantes (cie Fredandco) PDF 471.95 Ko
- 2025-157 Spectacle d’Yves Jamait par Blue Line Productions PDF 429.08 Ko
- 2025-158 Spectacle Au fond des Mers PDF 508.02 Ko
- 2025-160 Alpes controle contrat de mission PDF 1.32 Mo
- 2025-161 Mise a disposition parking Barème - Com'Ancenis PDF 345.07 Ko
- 2025-162 Avenant 2 La plume et le plomb PDF 270.62 Ko
- 2025-163 Avenant mise à disposition Insérim PDF 135.36 Ko
- 2025-164 Mise a disposition locaux association PDF 451.17 Ko
- 2025-165 Spectacle Exit PDF 727.35 Ko
- 2025-166 Spectacle Goodbye Persil PDF 490.81 Ko
- 2025-166 Spectacle Goodbye Persil PDF 490.81 Ko
- 2025-167 Partenariat avec ARRA PDF 617.71 Ko
- 2025-168 Contrat de spectacle Superbes PDF 341.31 Ko
- 2025-169 Accord cadre 2025-2026 Ibis Styles PDF 279.58 Ko
- 2025-170 Subvention aménagement boulevard Pierre et Marie Currie PDF 86.91 Ko
- 2025-171 Distribution du bulletin municipal S'pricom PDF 284.46 Ko
- 2025-172_Autorisation_signature_devis_UGAP PDF 4.09 Mo
- 2025-173_Convention prestation SESSAD PDF 243.05 Ko
- 2025-147 Parking Barème - concession_site PDF 341.43 Ko
- 2025-146 Parking Barème - contrat_site PDF 336.43 Ko
- 2025-145 Contrat contrôle automobile - DS AUTO CONTROLE PDF 123.81 Ko
- 2025-144 Avenant 2 - Occupation précaite - Amitié Pays d'Ancenis PDF 184.09 Ko
- 2025-143 Convention d'occupation précaire parking du Pontreau PDF 471.16 Ko
- 2025_142_Abonn_SAAS_Finance_Collectivite PDF 256.12 Ko
- 2025_141 Souscription police assurance PDF 232.17 Ko
- 2025-140 Convention mise à disposition des locaux à l'association des Ailes du Val de Loire PDF 306.06 Ko
- 2025-139 Convention théâtre et Ouest France PDF 88.41 Ko
- 2025-138 Convention théâtre et association Sun PDF 168.01 Ko
- 2025-137 Convention Nantes Université - mise à disposition locaux PDF 210.48 Ko
- 2025-136 CANUT distribution de logiciels multi-éditeurs PDF 245.25 Ko
- 2025-135 APAVE accessibilité DSP PDF 2.22 Mo
- 2025-134 COBATI SPS accessibilité PDF 549.88 Ko
- 2025-133 CANUT licences et services en ligne PDF 252.72 Ko
- 2025-132 COUP DE PROPRE enlèvement de tags PDF 204.88 Ko
- 2025-131 ANSAMBLE groupement de commande - Lot 1 PDF 99.44 Ko
- 2025-130 Infogérance - APS Solution informatiques - Avenant PDF 266.22 Ko
- 2025-129 Conception et réalisation de scénographie - Lots 1 et 2 - Avenant 1 PDF 355.89 Ko
- 2025-128 Travaux de restauration retables latéraux - Eglise Saint-Pierre - Avenant PDF 407.69 Ko
- 2025-138 Convention théâtre et association Sun PDF 168.01 Ko
- 2025-139 Convention théâtre et Ouest France PDF 88.41 Ko
- 2025-111 Indemnisation après sinistre Centre commercial Les Arcades PDF 80.10 Ko
- 2025-112 Acte relatif à la modification de la régie d'avances du service jeunesse PDF 100.29 Ko
- 2025-113 Rénovation complexe sportif Bois Jauni - Caniet Cléments et Associés PDF 202.45 Ko
- 2025-114 Evacuation des déchets - IDELISS PDF 155.68 Ko
- 2025-115 Convention mise à disposition - La Javelle PDF 480.23 Ko
- 2025-116 Vidéoprotection - INEO INFRACOM PDF 1.05 Mo
- 2025-117 Réabonnement dispositif Météo-Surveillance PUSH - 2025 PDF 450.94 Ko
- 2025-118 Avenant transfert contrat - KONE à KDB FRANCE PDF 236.18 Ko
- 2025-119 Contrat transport et traitement - COLLECTI SABLE PDF 560.08 Ko
- 2025-120 MACIF indemnisation sinistre barrière du camping de l'Ile Mouchet PDF 75.24 Ko
- 2025-121 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre PDF 73.34 Ko
- 2025-122 Acquisition d'un bien bâti par voie de préemption 671 rue de la Gilarderie PDF 718.95 Ko
- 2025-123 Nettoyage des zones pavées - ODECAP PDF 91.98 Ko
- 2025-124 Autorisation de signature - CANUT PDF 74.56 Ko
- 2025-125 M57 Fongibilité des crédits n°2 - Virement de crédits entre chapitre PDF 76.08 Ko
- 2025-127 Travaux de remise aux nomes accessibilité PMR - Salle du Pressoir Rouge avenant n°4, 5 et 8 PDF 655.23 Ko
- 2025_dec090 - Entretien et aménagements de la voirie communale - Avenant n°1 - Groupement Hervé/Landais PDF 239.27 Ko
- 2025_dec091 - Prestation de destruction de nids de frelons et de guêpes - Régulation de nuisibles PDF 566.93 Ko
- 2025_dec092 - Installation de portiques de sécurité au parking de la Charbonnière - TGO PDF 338.53 Ko
- 2025-093 ANCORIS contrat projets locaux vacants PDF 684.42 Ko
- 2025-094 Convention UCPA pour salle Pontreau PDF 343.52 Ko
- 2025-096 RTES renouvellement PDF 66.64 Ko
- 2025-097 Renvouvellement 2025 - Réseau ESS PDF 63.36 Ko
- 2025-098 MOE VRD requalification rue du Pré Haussé - BCG INGENIERIE PDF 1.01 Mo
- 2025-099 MOE étude hydraulique pour travaux eaux pluviales Pré Haussé - SODEREF PDF 1.05 Mo
- 2025-100 Fourniture et livraison de vêtements de travail FIGOMEX PDF 91.22 Ko
- 2025-101 Renouvellement adhésion POLLENIZ PDF 117.20 Ko
- 2025-102 Mise à disposition - OGEC GOTHA PDF 209.50 Ko
- 2025-103 Renouvellement adhésion Chainon Pays de la Loire PDF 111.20 Ko
- 2025-104 Travaux restauration retables latéraux - avenant 1 PDF 367.27 Ko
- 2025-105 Convention UCPA PDF 339.56 Ko
- 2025-106 Contrat entretien stade Davrays PDF 435.80 Ko
- 2025-107 Indemnisation suite sinitre PDF 76.52 Ko
- 2025-108 Avenant mission salles des Abattoirs Qualiconsult PDF 161.33 Ko
- 2025-109 Convention honoraire MRV Avocat PDF 399.54 Ko
- 2025-110 Pays de la Loire Coopération appel à projet PLAY 2 PDF 70.99 Ko
- 2025-069 Contrat de mise en propreté des installations d'évacuation des buées grasses de cuisine, dépoussiérage des réseaux VMC PDF 1.74 Mo
- 2025-070 Suivi annuel campagne de dératisation - EURL SUBILEAU PDF 176.45 Ko
- 2025-071 Renouvellement adhésion pour l'année 2025 - RECIT PDF 105.84 Ko
- 2025-072 Convention d'occupation Précaire d'une réserve foncière à l'association Autres Directions PDF 563.27 Ko
- 2025-073 Convention d'occupation Précaire d'une réserve foncière (locaux du 780 boulevard Pasteur pour partie) à PAC44 PDF 590.43 Ko
- 2025-074 Pays de la Loire Coopération Internationale - Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2025 PDF 141.16 Ko
- 2025-075 Convention d’occupation d’immeuble non bâti terrain avenue de la Libération - SNCF Réseau PDF 687.11 Ko
- 2025-076 Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) – renouvellement adhésion pour l’année 2025 PDF 283.18 Ko
- 2025-077 Convention d'amarrage de bateau La Luce PDF 158.34 Ko
- 2025-078 Mission de coordination SPS en vue des travaux d’accessibilité des salles des Abattoirs– Bureau COBATI PDF 607.13 Ko
- 2025-079 Organisation d’un séjour au camping Le Bois de la Gachère aux Sables d’Olonne du 7 au 11 juillet 2025 PDF 551.08 Ko
- 2025-080 Sollicitation d’un soutien financier et technique dans le cadre de la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public auprès de l’éco-organisme PDF 1.42 Mo
- 2025-081 Avenant à la convention de soutien financier et technique dans le cadre de la gestion des déchets abandonnés diffus auprès de l’éco-organisme CITEO PDF 1.56 Mo
- 2025-082 Location d'un garage auprès d'Atlantique Habitations - Quartier Schuman PDF 201.98 Ko
- 2025-083 Mandat de vente avec la société HESTIA IMMO - Recherche acquéreur pour la maison du 126 place Foch PDF 295.79 Ko
- 2025-084 Avenant n°1 au bail de sous location pour un local sis quartier Rohan - Avenue de la Davrays à l'association ARRA PDF 179.78 Ko
- 2025-085 Acte relatif à la cloture de la régie de recette relative à la restauration scolaire PDF 78.57 Ko
- 2025-085 Acte relatif à la clôture de la régie de recettes relative à la restauration scolaire PDF 78.57 Ko
- 2025-086 Renouvellement de l'adhésion SNSP - Scène Ensemble PDF 162.31 Ko
- 2025-088 Contrat de maintenance informatique de caméras - POINTSYS PDF 419.70 Ko
- 2025-089 Mission SPS aménagement du carrefour Tournebride - ATAE PDF 134.16 Ko
- 2025-048 Mission diagnostic écologique rempart nord du Château – Bureau d’étude O-GEO PDF 152.37 Ko
- 2025-049 Installation d’une borne escamotable Place du Maréchal Foch - KONE PDF 527.87 Ko
- 2025-050 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation complémentaire n°6 PDF 129.00 Ko
- 2025-051 Sollicitation de subventions dans le cadre de l'aménagement de la rue Clémenceau PDF 84.51 Ko
- 2025-052 Sollicitation de subventions dans le cadre de l'aménagement de la rue du Pré Haussé PDF 82.52 Ko
- 2025-053 Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) – renouvellement adhésion pour l’année 2025 PDF 109.02 Ko
- 2025-054 Contrat de location et d’entretien de fontaines à eau- ELIS PDF 986.44 Ko
- 2025-055 Contrat de maintenance des cloches et vérification de la protection contre la foudre, église Saint-Géréon et église Saint-Pierre - MACE PDF 273.95 Ko
- 2025-056 AMF 44 - Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2025 PDF 67.97 Ko
- 2025-057 ANDES - Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2025 PDF 64.55 Ko
- 2025-058 Convention d'Occupation Précaire d'un local sis 481 boulevard Mme de Sévigné PDF 323.63 Ko
- 2025-059 Avenant n°1 - Convnetion d'occupation précaire des locaux sis 101 rue des hauts pavés (partie sud) avec les associations ACTION CANCER 44, les bouchons d'amour PDF 185.63 Ko
- 2025-060 Banque Populaire Grand Ouest - Avenant n°1 à la ocnvention d'occupation temporaire de deux cellules des halles PDF 103.59 Ko
- 2025-061 Maison de l'Europe de Nantes - Renouvelement adhésion - année 2025 PDF 70.05 Ko
- 2025-062 Sollicitation de subvention pour le financement du Bois Jauni - actualisation n°7 PDF 109.73 Ko
- 2025-069 Contrat de mise en propreté des installations d'évacuation des buées grasses de cuisine, dépoussiérage des réseaux VMC PDF 1.74 Mo
- 2025-063 Renouvellement adhésion Association TIPI en 2025 PDF 104.10 Ko
- 2025-064_Sollicitation_subv_preau_Croq_Loisirs PDF 87.71 Ko
- 2025-065 Conservatoire des Espaces Naturels CEN des Pays de la Loire - Renouvellement adhésion pour l'année 2025 PDF 292.13 Ko
- 2025-066 MOE mission de démolition des toilettes publiques de la Charbonnière - BATI IDR PDF 828.48 Ko
- 2025-067 Location de batterie pour le véhicule électrique FM-729-AA DIAC LOCATION PDF 175.13 Ko
- 2025-068 Maintenance des installations de pompage et d'arrosage des terrains de football - AQUATICAL PDF 198.92 Ko
- 2025-021 Convention de mise à disposition d'un site de manoeuvre PDF 77.74 Ko
- 2025-022 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - LUNAR PDF 245.43 Ko
- 2025-023 Gestion informatique des DT-DICT - sogelink PDF 161.32 Ko
- 2025-024 Guinguette du parc de l'Eperon - Convention d'occupation temporaire du domaine public - société KRESTO PDF 610.91 Ko
- 2025-025 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La Ferme des Animaux PDF 577.37 Ko
- 2025-026 Dommages aux biens et risques annexes - CIC ASSURANCES - Indemnisation après recours du sinistre PDF 81.01 Ko
- 2025-027 Abonnement Adobe Créative Cloud, Adobe Stock et Acrobat Pro - Service communication PDF 119.13 Ko
- 2025-028 Acquisition d'un logiciel collaboratif et interactif pour les locations de salles municipales 3D Ouest PDF 1.50 Mo
- 2025-029 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Les fils du facteur PDF 388.59 Ko
- 2025-030 Avenant au contrat de location d'un robot de tonte - EFFIVERT PDF 226.47 Ko
- 2025-031 Prestation d'entretien des tapis - Blanchisserie Ancenis Lavage Textile PDF 124.61 Ko
- 2025-032 Piégeage des piegeons sur le domaine public - ANJOU FAUCONNERIE CAPTURE EFFAROUCHEMENT PDF 132.22 Ko
- 2025-033 Convention de coopération cadre entre la commune et le Conservatoire d'Espaces Naturels des Pays de la Loire PDF 769.65 Ko
- 2025-034 Contrat d'entretien et de maintenance des portes automatiques, portails et bornes escamotables - KONE PDF 949.01 Ko
- 2025-035 Contrat de maintenance des ascenseurs municipaux - OTIS PDF 401.90 Ko
- 2025-036 Convention de recherche dénombrement et identificatio éventuelle des Légionella pneumophila dans les réseaux d'eau chaude sanitaire - SOLUBIO PDF 442.93 Ko
- 2025-037 Prestations de spectacle pyrotechniques - STARDUST PYROTECHNIE PDF 76.79 Ko
- 2025-038 Travaux de signalisation horizontale et prestatoins associées - Avenant n°1 -LSP PDF 212.70 Ko
- 2025-039 Convention d'entretien des espaces verts de la gare - SNCF PDF 538.00 Ko
- 2025-040 La Poste - Contrat de remise de courrier PDF 303.67 Ko
- 2025-041 La Poste - Contrats de collecte du courrier et d'affranchissement Destineo Esprit Libre PDF 432.44 Ko
- 2025-042 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Scarlett et Novak PDF 567.42 Ko
- 2025-043 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Bruital Cie PDF 339.30 Ko
- 2025-044 Sollicitation de subvention dans le cadre du projet de mise en valeur du patrimoine (2) PDF 115.93 Ko
- 2025-044 Sollicitation de subvention dans le cadre du projet de mise en valeur du patrimoine PDF 104.72 Ko
- 2025-045 Avenant n°1 - Convention d'occupation précaire des locaux sis 101 rue des Hauts Pavés avec Amitié Pays d'Ancenis - Ecole Nambo et St Vincent de Pau PDF 187.50 Ko
- 2025-046 Convention d'occupation Précaire d'une réserve foncière (locaux 780 boulevard Pasteur pour partie) à l'association Société St Vincent de Paul PDF 576.72 Ko
- 2025-047 Convention d'occupation précaire locaux 51 rue du Général Hagron - SARL ABS CONDUITE PDF 546.37 Ko
- 2025-001 Contrat de location d'une minipelle avec remorque - VLOK PDF 250.71 Ko
- 2025-002 Contrat de maintenance du matériel de restauration PDF 768.16 Ko
- 2025-003 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - KOSMOS PDF 465.18 Ko
- 2025-004 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 319.95 Ko
- 2025-005 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - DK59 PDF 496.22 Ko
- 2025-006 Flotte automobile et risques annexes - Assurance PILLIOT - Acceptation PDF 74.47 Ko
- 2025-007 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Sous le Manteau PDF 656.73 Ko
- 2025-008 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Compagnie Des Plumés PDF 212.22 Ko
- 2025-010 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL) PDF 397.64 Ko
- 2025-011 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La fille de l'eau PDF 453.38 Ko
- 2025-012 Location de batterie pour le véhicule électrique FM-879-SW -DIAC LOCATION PDF 252.87 Ko
- 2025-013 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Villes de papier PDF 453.99 Ko
- 2025-014 Contrat d'entretien des bacs à graisse - SARP PDF 507.02 Ko
- 2025-015 Diagnostic du système d'information - Groupe référence PDF 456.63 Ko
- 2025-016 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le gros Cube PDF 209.00 Ko
- 2025-017 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La criée (1) PDF 372.81 Ko
- 2025-018 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - l'harmonie des timbres PDF 323.95 Ko
- 2025-019 Licences d'accès aux logiciels AUTOCAD et AUTOCAD LIGHT - UGAP PDF 184.23 Ko
- 2025-020 Plante et cité - renouvellement de l'adhésion pour l'année 2025 PDF 108.54 Ko
Décisions municipales 2024
- 2024-221 Convention de mise à disposition des jardins ouvriers du Bois Jauni à l'association des jardins familiaux d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 890.90 Ko
- 2024-220 Contrat de collecte et traitement des déchets organiques produits par les restaurats scolaires - Les Alchimistes PDF 1.29 Mo
- 2024-219 Dommages aux biens et risques annexes - MACIF - Indeminisation après recours du sinistre PDF 118.79 Ko
- 2024-218 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - actualisation complémentaire PDF 119.90 Ko
- 2024-217 Contrat de bail de sous lacation pour un local sis quartier Rohan - à l'association ARRA PDF 381.60 Ko
- 2024-215 Contrat d'entretien autolaveuse Croc'loisir - NILFISK PDF 190.89 Ko
- 2024-214 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre PDF 77.18 Ko
- 2024-213 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Rond Rond PDF 361.97 Ko
- 2024-212 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Inconstance PDF 372.78 Ko
- 2024-211 Société espace monétique PDF 120.77 Ko
- 2024-210 Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et environnementale pour l'aménagement du nouveau quartier de la Gilarderie PDF 115.87 Ko
- 2024-208 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre PDF 76.55 Ko
- 2024-207 M57 - Fongibilité des crédits - vireetn de crédits entre chapitre - Avenue de la Libération et avenue des alliés PDF 73.34 Ko
- 2024-206 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - 4211 KM PDF 589.68 Ko
- 2024-205 Acquisition de cinq véhicule pour la flotte automobile PDF 104.30 Ko
- 2024-204 Contrat de maintenance des ascenseurs municipaux - OTIS PDF 1.35 Mo
- 2024-201 Etudes pour la restauration de l'aile du Châtelet PDF 328.68 Ko
- 2024-200 Travaux de remise aux normes accessibilité PMR - salle du Pressoir Rouge - Avenants PDF 1.12 Mo
- 2024-199 Convention de partenariat Association ARRA - projet d'exposition sur le château d'Ancenis au Grand Logis à partir de 2025 PDF 368.20 Ko
- 2024-198 Mission diagnostic rempact nord du Château - POST ARCHITECTURE ET PATRIMOINE PDF 160.68 Ko
- 2024-197 Contyrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Les Soirs Imprudents PDF 248.64 Ko
- 2024-196 Convention de partenariat 2024-2025 relative au spectacle pédagogique Peace & Lobe PDF 153.61 Ko
- 2024-195 Société CAGEC - Gestion des Payes du personnel intermittent pour le Théâtre Quartier Libre PDF 300.12 Ko
- 2024-194 Accord cadre hébergement 2024-2025 - Ibis Styles - SAS Akwaba PDF 260.06 Ko
- 2024-192 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le Mouton Carré PDF 370.85 Ko
- 2024-191 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Sur le fil PDF 279.21 Ko
- 2024-190 Exposition Grandir en Palestine - AFPS 44 PDF 284.22 Ko
- 2024-188 Cession d'une tondeuse WAM 1600 à la société AVG PDF 74.64 Ko
- 2024-187 Cession d'une tondeuse JOHN DEER JX85 à Monsieur DRAOUI Rachid PDF 69.83 Ko
- 2024-186 Cession d'un scooter 911-XN-44 à Kilométeaux PDF 61.63 Ko
- 2024-185 Cession d'une tondeuse héllicoïdale RANDSOMES à Monsieur NIZET Eric PDF 71.42 Ko
- 2024-184 Fourniture de vêtements de travail - Lot n°1 - Avenant n°3 - PROTECHOMS PDF 223.36 Ko
- 2024-183 Honoraires du cabinet d'avocats CORNET VINCENT SEGUREL pour représenter la Collectivité dans le cadre d'une requête en référé précontractuel PDF 159.88 Ko
- 2024-182 Préparation et livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires - Groupement de commandes - ANSAMBLE Avenant n°1 PDF 209.19 Ko
- 2024-181 Convention d'occupation précaire - 151 rue de l'Hermitage - parcelle AW11 PDF 213.57 Ko
- 2024-180 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Les Vibrants Déficheurs PDF 318.41 Ko
- 2024-179 Cession d'un coupe bordure STILHL FS 40 PDF 70.08 Ko
- 2024-178 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Les Possédés d'Illfurth PDF 536.13 Ko
- 2024-177 Conrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Waly Dia PDF 376.90 Ko
- 2024-176 Complément à la dévégétalisation de l'aile du Châtelet (rempart nord) - LEFEUVRE PDF 365.55 Ko
- 2024-175 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Mythologie, le destin de persée PDF 207.76 Ko
- 2024-174 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du dispositif cultivons la ruralité de la MSA Loire-Atlantique PDF 80.05 Ko
- 2024-173 Convention de prêt du gymnase de l'OGEC Saint Joseph St Thomas d'Acquin pour les besoins du tennis club Ancenis PDF 240.66 Ko
- 2024-171 Sollicitation d'une subvention dans le cadre des travaux du giratoire Tournebride - 4 ème actualisation PDF 103.34 Ko
- 2024-170 Contrat pour la mission - Accompagnement à la fin de la délégation de service public relative à l'exploitation du camping de l'ile Mouchet - SYNA Expertise PDF 444.36 Ko
- 2024-169 Sollicitation de subvention dans le cadre du projet de mise en valeur du patrimoine PDF 109.92 Ko
- 2024-168 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre PDF 73.27 Ko
- 2024-167 M57 - Fongibilité des crédits - virement de crédits entre chapitre (8) PDF 73.86 Ko
- 2024-166 Accompagnement de la préfiguration d'un espace de vie sociale - avenant PDF 148.15 Ko
- 2024-165 Contrat de vérification initiale des installations éléctrique de l'armoine des stades synthétiques du Bois Jauni et Charles Ardoux _APAVE PDF 811.14 Ko
- 2024-164 Conception et réalisation de scénographie - lots 1 et 2 - La Plume et Le Plomb PDF 100.69 Ko
- 2024-163 Renouvellement adhésion RIPLA PDF 878.25 Ko
- 2024-162 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le 104 PDF 443.05 Ko
- 2024-162 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le 104 (2) PDF 443.05 Ko
- 2024-161 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 425.80 Ko
- 2024-160 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 655.25 Ko
- 2024-159 Cession d'une tondeuse thermique HONDA HRH536HXE à Monsieur CABILLIC Julien PDF 71.72 Ko
- 2024-158 Cession d'une tondeuse thermique VIKING à Autonews PDF 71.95 Ko
- 2024-157 Cession d'une tondeuse thermique KAAZ à Autonews PDF 72.35 Ko
- 2024-156 Cession d'un compresseur LACME SIAP 200L à RASOLONJANAHARY PDF 71.34 Ko
- 2024-155 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La Matingale PDF 229.49 Ko
- 2024-154 Convention prestation pour échange de pratique - Année scolaire 2024-2025 PDF 155.43 Ko
- 2024-152 Maintenance annuelle et fourniture des extincteurs portatifs, des RIA, des plans d'évacuation et d'intervention PDF 87.74 Ko
- 2024-151 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - projet pédagogique école Albert Camus PDF 336.08 Ko
- 2024-150 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - projet pédagogique école élémentaire Sévigné PDF 353.56 Ko
- 2024-149 Sollicitation d'un subvention dans le cadre des travaux d'aménagement du giratoire Tournebride facilitant les mobilités douces - 3 ème actualisation PDF 103.73 Ko
- 2024-148 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association les Hommes Sensibles PDF 264.21 Ko
- 2024-147 Contrat accompagnement à la rédaction du cahier des charges et à l'analyse des offres du marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide PDF 180.25 Ko
- 2024-146 Convention de gestion - Cabane à dons secteur Sainte-Anne et rue Alfred de Musset PDF 239.42 Ko
- 2024-145 Animation LUNAPARK - Convention d'occupation temporaire du domaine public PDF 389.71 Ko
- 2024-144 Contrat d'entrtien du stade de la Davrays - ADAPEI -ESATCO - EPA PDF 72.24 Ko
- 2024-143 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association ADONE PDF 1.21 Mo
- 2024-142 Convention d'honoraires pour la mission d'assistance juridique à la fin de la délégation de service public relative à l'exploitation du camping de l'ile Mouchet PDF 767.77 Ko
- 2024-141 Travaux d'aménagement du carrefour Tournebride PDF 101.77 Ko
- 2024-140 Flotte automobile et risques annexes - Assurance PILLOT - Indemnisation pour vol et incendie sur Renault Maxity - Acceptation PDF 76.45 Ko
- 2024-139 Convention de mandat de représentation pour faire réaliser les études préalables à la création de la Zone d'Aménagement Concerté du quartier de la gare - LAD PDF 765.04 Ko
- 2024-138 Contrat d'entretien et de maintenance de la climatisation des halles - AB SERVICES ENERGIES PDF 332.13 Ko
- 2024-137 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Association Joseph K PDF 201.20 Ko
- 2024-136 Convention de mise à disposition des installations sportives PDF 129.74 Ko
- 2024-135 Cession d'un lot de 8 mini-découpes Moie Richardson PDF 89.07 Ko
- 2024-134 Cession d'une serre tunnel en verre - Vendeethanol85 PDF 78.51 Ko
- 2024-133 Convention d'Occupation Précaire d'un espace extérieur bitumé situé avenue des Alliés au profit du Groupe GARNIER LOGISTIQUE ET TRANSPORT (GLT) PDF 313.45 Ko
- 2024-130 M57_Fongibilite_des_credits_virement_de_credits_entre_chapitre PDF 83.46 Ko
- 2024-129 Parking Barème emplacement n 11 N_2 SCI Harmonia PDF 91.59 Ko
- 2024-128 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Picnic production PDF 339.66 Ko
- 2024-127 Contrat de bail de biens et de droits immobiliers pour un local sis quartier Rohan - Monsieur Philippe FOUCAULT - Avenat n°1 PDF 128.42 Ko
- 2024-126 Convention de mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, rénovation complexe sportif et salles du Bois Jauni - BUREAU COBATI PDF 411.28 Ko
- 2024-125 Contrôle technique de la salle et du complexe sportif du Bois Jauni - VERITAS PDF 629.01 Ko
- 2024-124Diagnostic amiante de la salle et du complexe sportif du Bois Jauni - APAVE PDF 1.33 Mo
- 2024-123 Changement du logiciel métier ressources humaines - Editeur Ciril Group SAS - Prestations de déploiement PDF 400.45 Ko
- 2024-122 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - PYPO PRODUCTION PDF 273.65 Ko
- 2024-121 Prestation en recrutement directeur.rice finances, commande publique et système d'informations - Bueau Randstad Search Nantes PDF 744.95 Ko
- 2024-120 Maintenance préventive et correctives des bâtiments municipaux - HERVE THERMIQUE PDF 878.24 Ko
- 2024-119 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - ZUTANO BAZAR PDF 192.38 Ko
- 2024-118 Convenion de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 551.89 Ko
- 2024-117 Contrat de prestation périodique pour la véréfrication générale des équipements de levage du Théâtre Quartier Libre d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 825.37 Ko
- 2024-116 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - MAUVAIS COTON PDF 219.89 Ko
- 2024-115 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Babeltour PDF 197.64 Ko
- 2024-114 Convention de mise à disposition du matériel de tir laser - Commune d'Oudon PDF 153.17 Ko
- 2024-113 Dévégétalilsation de l'aile du Châtelet - LEFEVRE PDF 1,009.96 Ko
- 2024-110 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et la modernisation d'infrastucutre sportives et de loisirs par la création de deux terrains synthtiques PDF 299.99 Ko
- 2024-109 Location de l'emplacement n°76 au niveau -2 du parking Barème PDF 330.63 Ko
- 2024-108 Accompagnement de la préfiguration d'un espace de vie sociale PDF 304.20 Ko
- 2024-107 Convention de mise à disposition de locaux à l'antenne de l'université permanente PDF 210.18 Ko
- 2024-106 Camping de l'ile Mouchet - Géo référencement et diagnostic phytosanitaire des arbres - SYLVAVENIR PDF 159.94 Ko
- 2024-105 Contrat d'entretien des portails des cimetières - MVA PDF 471.51 Ko
- 2024-104 Parking Barème - Avenant aux contrats de location PDF 184.81 Ko
- 2024-102 Convention de mise à disposition de locaux à une association pour la gestion de la galerie Rives de Loire PDF 376.20 Ko
- 2024-101 Sollicitation d'un soutien financier et technique dans le cadre de la gestion des déchets abandonnées diffus auprès de l'éco-organisme CITEO PDF 1.36 Mo
- 2024-100 Avenant à la convention d'utilisation des équipement sportifs entre la ville, la région et les lycées PDF 339.45 Ko
- 2024-099 La Davrays - Rue Saint Fiacre (parcelle AE1) Convention d'occupation précaire avec M. DELLIAUX PDF 233.47 Ko
- 2024-097 Gestion des déchets communaux - BRRANGEON RECYCLAGE ATLANTIQUE PDF 648.06 Ko
- 2024-096 Sollicitation d'une subvention dans le cadre des travaux d'aménagement du giratoire Tournebride facilitant les mobilités douces - 2ème actualisation PDF 104.01 Ko
- 2024-095 Convention d'accompagnement fédéral dans la perspective de la création d'une structure AVS PDF 185.28 Ko
- 2024-094 Gestion informatique des DT-DICT - SOGELINK PDF 307.68 Ko
- 2024-093 RECIT Pays de Loire et énergie partagée - renouvellement adhésion pour l'année 2024 PDF 106.64 Ko
- 2024-092 Convention de mise a disposition de locaux à deux associations PDF 295.06 Ko
- 2024-091 Collecte des corbeilles de rue ELI PDF 154.00 Ko
- 2024-090 Casernede gendarmerie - Avenant n°2 au bail de location du 25 octobre 2019 PDF 252.39 Ko
- 2024-089 La Banque Populaire Grand Ouest - Convention d'occupation temporaire de deux cellules aux halles PDF 371.79 Ko
- 2024-088 Accueil d'une compag,ie d'artiste professionnels en résidence PDF 303.09 Ko
- 2024-087 Travaux de remise aux normes accessibilité PMR salle du Pressoir Rouge PDF 188.02 Ko
- 2024-118 Convenion de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 551.89 Ko
- 2024-117 Contrat de prestation périodique pour la véréfrication générale des équipements de levage du Théâtre Quartier Libre d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 825.37 Ko
- 2024-116 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - MAUVAIS COTON PDF 219.89 Ko
- 2024-115 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Babeltour PDF 197.64 Ko
- 2024-114 Convention de mise à disposition du matériel de tir laser - Commune d'Oudon PDF 153.17 Ko
- 2024-113 Dévégétalilsation de l'aile du Châtelet - LEFEVRE PDF 1,009.96 Ko
- 2024-112 Location de l'emplacement n°81 au niveau -1 du parking Barème - M. René RAYMOND PDF 329.08 Ko
- 2024-111 Parking Barème - Emplacement n°34 niveau -2 Contrat de cession de stationnement à long terme avec la SCI LOSESI PDF 308.00 Ko
- 2024-109 Location de l'emplacement n°76 au niveau -2 du parking Barème PDF 330.63 Ko
- 2024-108 Accompagnement de la préfiguration d'un espace de vie sociale PDF 304.20 Ko
- 2024-086 Fournitures_livraison_produits_entretien_Ste_Deslandes_ PDF 267.52 Ko
- 2024-085 Contrat cession droit exploitation spectacle Asso Martingale PDF 307.30 Ko
- 2024-084 Réabonnement au dispositif Météo-Surveillance PUSH de Météo France PDF 339.04 Ko
- 2024-083 Contrat d'engagement création graphique et conception des supports de communication pour la saison culturelle du Théâtre Quartier Libre 2024-2025 PDF 200.46 Ko
- 2024-082 Sollicitation d'une subvention dans le cadre des travaux d'aménagement du giratoire Tournebride facilitant les mobilités douces - 1ère actualisation PDF 98.96 Ko
- 2024-081 Anniversaires des jumelages - Convention de partenariat avec le comité de jumelage d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 217.08 Ko
- 2024-080 Mise à disposition de l'exposition olypique d'été PDF 166.19 Ko
- 2024-079 La Poste Solutions Business - Contrat d'utilisation de la machine à affranchir FP450 fournie par la société DOC'UP PDF 161.38 Ko
- 2024-078 Travaux de remise aux normes accessibilité PMR - Salle du Pressoir rouge PDF 149.93 Ko
- 2024-077 B - Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Pontreau PDF 92.02 Ko
- 2024-076 Acquisition de pavés mémoriels auprès de la Fondation PDF 259.53 Ko
- 2024-075 Etudes pré-optérationnelles de réhabilitation du Château diagnostic écologique - O-GEO PDF 166.64 Ko
- 2024-074 Contrat de maintenance copieur Théâtre Quartier Libre - KONICA PDF 451.10 Ko
- 2024-073 Convention de mise à disposition de la Chapelle des Ursulines - 2024 PDF 314.81 Ko
- 2024-072 Honoraire de la SELARL MRV AVOCAT pour représenter la collectivité ans le cadre du recours UFUT44 PDF 147.42 Ko
- 2024-071 Location et maintenance de photocopieurs neufs PDF 308.74 Ko
- 2024-070 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation complémentaire PDF 110.96 Ko
- 2024-069 Sollicitation d'un fonds de concours 2024 auprès de la COMPA pour la création de la zone d'aménagement concerté sur le quartier gare PDF 96.54 Ko
- 2024-068 Renouvellement adhésion Polleniz PDF 294.71 Ko
- 2024-067 Contrat de séherbage - ELI PDF 463.95 Ko
- 2024-065 Etude de mise en conformité des réseaux eaux pluviales boulevard de l'Atlantique - 2LM PDF 143.12 Ko
- 2024-064 Aménagement bd Bad Bruckenau lot2 avt2 PDF 604.07 Ko
- 2024-063 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 419.26 Ko
- 2024-062 Location et maintenance de photocopieurs neufs - Avenant n°2 PDF 255.46 Ko
- 2024-061 Théatre Quartier Libre - Acquisistion et maintenance d'un photocopieur neuf PDF 354.51 Ko
- 2024-060 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La serpillière de M. MUTT PDF 252.66 Ko
- 2024-059 Réseau des collectivités territoriales pour l'économie solidaire - Renouvellement d'adhésion PDF 60.32 Ko
- 2024-058 Convention d'occupation précaire portant mise à disposition d'une maison sise 65 boulevard Mme de Sévigné au profit de l'association UFUT PDF 268.74 Ko
- 2024-057 Les Alchimistes - Contrat de collecte et traitement des déchets organiques des restaurants scolaires PDF 383.39 Ko
- 2024-056 Convention de mise à disposition de locaux a l'établissement INSERIM PDF 191.77 Ko
- 2024-055 Sollicitation d'une subvention dans le cadre du projet de création d'un espace de vie sociale PDF 279.74 Ko
- 2024-054 Contrat de location d'un robot de tonte - EFFIVERT PDF 666.04 Ko
- 2024-053 MAIF - Indemnistation du sinistre sur une jardinière - rue Georges Clémenceau - Acceptation PDF 131.90 Ko
- 2024-052 Convention entre la ville, la ligue de Football et le district de la Loire-Atlantique PDF 242.45 Ko
- 2024-051 Contrat d'abonnement d'hébergement et de maintenance du module Espace Agents PDF 642.25 Ko
- 2024-050 Honoraire de la SELARD MRV AVOCATS pour représenter la collectivité dans le cadre du recours de l'UFUT - secteur de l'Echochère - Auprès du Tribunal administrat PDF 130.25 Ko
- 2024-049 Sollicitation d'une subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance PDF 85.19 Ko
- 2024-048 Convention de mise à disposition de locaux au CLIC du Pays d'Ancenis PDF 347.73 Ko
- 2024-047 Renouvellement adhésion SNSP, MDLA et Chainon PDF 353.00 Ko
- 2024-046 Convention mise à disposition d'un véhicule 9 places - Mission locale du Pays d'Ancenis PDF 258.13 Ko
- 2024-044 Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) - Renouvellement adhésion pour l'année 2024 PDF 98.85 Ko
- 2024-042 AMF 44 - Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 PDF 63.27 Ko
- 2024-041 - Conservatoire des espaces naturels (CEN) des Pays de la Loire - renouvellement adhésion pour l'année 2024 PDF 234.98 Ko
- 2024-040 Contyrat du droit d'exploitayion d'un spectacle PDF 410.06 Ko
- 2024-039 Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) - renouvellement adhésion 2024 PDF 135.96 Ko
- 2024-038 Suivi annuel campagne de dératisation PDF 120.87 Ko
- 2024-037 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - L'association Ouch Prod PDF 217.55 Ko
- 2024-036 Inspection de couverture par drône PDF 72.27 Ko
- 2024-035 Maison de l'Europe de Nantes - renouvellement adhésion - année 2024 PDF 65.70 Ko
- 2024-034 Convention de mise à disposition de locaux à une association d'animation de la vie sociale PDF 209.10 Ko
- 2024-033 Contrat de location d'une mini pelle avec remorque - VLOK PDF 202.56 Ko
- 2024-032 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 412.22 Ko
- 2024-031 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - La Familia SARL PDF 282.18 Ko
- 2024-030 Contrat de cession du droit d'exploitaion d'un spectacle - La compagnie du poulpe - Annule et remplace PDF 190.43 Ko
- 2024-029 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - l'Agence production PDF 204.70 Ko
- 2024-028 ANDES - renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 PDF 61.38 Ko
- 2024-027 Mission de maitrise d'oeuvre pour la mise en accessibilité et amélioration énergétique du complexe sportif du Pontreau PDF 153.50 Ko
- 2024-026 Fourniture de vêtement de travail pour la ville PDF 83.80 Ko
- 2024-025 Etude pour la restauration de l'aile du Chatêlet PDF 201.50 Ko
- 2024-024 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - LES PRODUCTIONS DE L'EXPLORATEUR PDF 198.94 Ko
- 2024-023 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - FOUIC Théâtre PDF 545.96 Ko
- 2024-022 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 578.98 Ko
- 2024-021 Contrat d'abonnement Adobe Créative Cloud et Adobe Stock - Service communication PDF 117.69 Ko
- 2024-020 Dommages aux biens et risques annexes - GMF PDF 70.62 Ko
- 2024-019 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Pontreau - Actulisation PDF 90.63 Ko
- 2024-002 Plante et cité - Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 PDF 138.94 Ko
- 2024-003 Sollicitation d'une subvention dans le cadre de la restauration de deux retables de l'église Saint-Pierre PDF 85.44 Ko
- 2024-004 Sollicitation d'une subvention dans le cadre des travaux d'aménagement du giratoire Tournebride facilitant les mobilités douces PDF 96.09 Ko
- 2024-007 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle PDF 280.29 Ko
- 2024-008 Contrat d'entretien des tapis - Ancenis Lavage Textile PDF 223.23 Ko
- 2024-009 Société espace monétique PDF 125.10 Ko
- 2024-012 - Contrat abonnement ADOBE créative Cloud - Théâtre Quartier Libre PDF 201.16 Ko
- 2024-013 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - LOT ET COMPAGNIE PDF 198.63 Ko
- 2024-014 location locaux 51 rue du Général Hagron - SARL ABS CONDUITE PDF 147.25 Ko
- 2024-015 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - LE GALACTIK PDF 314.31 Ko
- 2024-016 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Le théâtre du Rictus PDF 264.63 Ko
- 2024-017 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle - L'association Adrien M Claire B PDF 495.07 Ko
Décisions municipales 2023
- 23-159 Sollicitation d'une subvention pour les travaux d'accessibilité de la salle du Pressoir Rouge - Actualisation PDF 106.15 Ko
- 23-157 Mission de coordination SPS en vue des travaux d'accessibilité des salles du Pontreau et des Abattoirs - Bureau COBATI PDF 430.62 Ko
- 23-156 Etudes rénovation énergétique Avenant 1 PDF 206.47 Ko
- 23-155 Conception sites internet Avenant1 PDF 187.46 Ko
- 23-154 Avenant à la convention de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 151.65 Ko
- 23-163 - Mission de diagnostic amiante et rénovation thermique en vue des travaux de mise en accessibilité des salles du Pontreau PDF 503.67 Ko
- 23-164 - Mission de diagnostic amiante en vue des travaux de mise en accessibilité des salles des Abattoirs - QUALICONSULT PDF 495.51 Ko
- 23-165 - Mission de contrôle technique et de vérification techniques en vue des travaux de mise en accessibilité des salles du Pontreau - QUALICONSULT PDF 1.34 Mo
- 23-166 - Mission de contrôle technique et de vérification techniques en vue des travaux de mise en accessibilité des salles des Abattoirs - QUALICONSULT PDF 1.08 Mo
- 23-167 - Convention de mise à disposition d'un site de manœuvre PDF 117.85 Ko
- 23-168 - Société CAGEC - Gestion des payes du personnel intermittent pour le théâtre Quartier Libre PDF 303.80 Ko
- 23-171 - Mission de diagnostic acoustique en vue d'un projet de construction d'une chaufferie bois - GAMBA PDF 328.43 Ko
- 23-172 Contrat de maintenance des portes automatiques, portails et bornes PDF 109.54 Ko
- 23-173 Logiciel de gestion RH CARRUS PDF 100.07 Ko
- 23-174 Location BAREME PDF 131.43 Ko
- 23-175 Prestation d'asurances pour les besoins du groupement de commande Ville et CCAS d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 138.57 Ko
- 23-141 Convention de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 553.65 Ko
- 23-142 MOE accessibilité PR avenant 2 PDF 235.56 Ko
- 23-143 Terrains synthétiques lot2 avts 1 2 PDF 1.40 Mo
- 23-147 Mission de coordination SPS en vue des travaux d'accessibilité de la salle sportive du Pressoir Rouge - Bureau COBATI PDF 413.26 Ko
- 23-148 Misison de Controle technique et de ATHAND en vue des travaux d'accessibilité de la salle sportive du Pressoir Rouge - ALPES CONTROLE PDF 1.18 Mo
- 23-149 Convention de mise a disposition de locaux à une association de pratique artistique PDF 278.45 Ko
- 23-150 Convention d'accompagnement fédéral pour un pré diagnostic de faiabilité dans la perspective de la création d'une structure AVS PDF 160.38 Ko
- 23-151 Convention entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon et l'école de sport handisport VD PDF 69.88 Ko
- 23-152 Avenant à la convention de billeterie MAPADO solution billetterie-théâtre Quartier Libre PDF 718.73 Ko
- 23-153 Contrat de maintenance Procès-verbal électronique - LOGITUD PDF 395.02 Ko
- 23-140_Entreprise individuelle Elodie Hallier pour l'établissement Brume de fleurs - Convention d'occupation temporaire d'un local aux halles PDF 72.58 Ko
- 23-139 Acquisition bien bati par voie de preemption 780Bd Pasteur PDF 181.95 Ko
- 23-138 Location de l'emplacement n°67 au niveau -2 du parking Barème PDF 64.28 Ko
- 23-137 Convention de prêt du gymnase Saint Joseph au Tennis Club Ancenis PDF 490.96 Ko
- 23-136 Convention hivernage La Luce PDF 156.99 Ko
- 23-135 Convention hivernage bateau Anguille sous Roche PDF 160.39 Ko
- 23-134_Pays_de_la_Loire_Renouvellement_adhesion PDF 65.58 Ko
- 23-133_Convention_Ville_ASG_Section_Palet PDF 520.03 Ko
- 23-132 Acquisition d'un bien bâti, par voie de préemption situé 27 rue de la Corderie cadastré section AL numéro 123 PDF 452.28 Ko
- 23-131 Modification de l'avenant à la convention d'utilisation des équipement sportifs entre la ville, la région et les lycées - Régulation 2022 PDF 729.24 Ko
- 23-130 Convention d'utilisation des équipements sportifs entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon, la région, et les lycées PDF 297.16 Ko
- 23-129 Convention d'occupation des équipements sportifs entre la ville, le département, les collèges PDF 224.22 Ko
- 23-128 - Contrat de location d'une machine à affranchir avec DOC'UP PDF 592.12 Ko
- 23-127 Location de l'emplacement n°069 au niveau -2 du Parking Barème PDF 71.99 Ko
- 23-126 Convention de mise a disposition de locaux à des associations culturelles PDF 438.85 Ko
- 23-125 Contrat d'entretien de la halle commerciale - CONCEPT PROPRETE PDF 569.52 Ko
- 23-124 Mission de contrôle technique terrains synthétiques - BTP CONSULTANTS - AVENANT PDF 166.92 Ko
- 23-123 Convention d'honoraires avec la SELARL MRV Avocat dans le cadre de consultations juridique en matière d'urbanisme PDF 283.59 Ko
- 23-122 Fourniture de vêtements de travail pour la ville d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 686.56 Ko
- 23-121 création de deux terrains synthétiques et opérations annexes PDF 1.44 Mo
- 23-120 Convention de mandat d'étude préalables pour le nouveau quartiert de la gare - LAD PDF 90.04 Ko
- 23-119 Réseau des collectivités Territoriales pour l'Economie Solidaire - Renouvellement d'adhésion PDF 55.36 Ko
- 23-118 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - actualisation complémentaire PDF 112.57 Ko
- 23-117 Avenant au contrat d'éco pâturage pour le site de la Métairie et de la Résidence de la Davrays - Les Moutons de l'Ouest PDF 117.17 Ko
- 23-116 Animation LUNAPARK - Convention d'occupation temporaire du domaine public PDF 394.36 Ko
- 23-115 Sollicitation d'une subvenion dans le cadre du schéma directeur local des mobilités actives PDF 97.02 Ko
- 23-114 contrat d'entretien du stade de la Davrays - ADAPEI - ESATCO - EPA Services PDF 297.78 Ko
- 23-112 Prestations d'assurance risques statutaires du personnel CABINET BEAH - Compagnies - LLOYD'S ACTE VIE PDF 194.55 Ko
- 23-110 LOcation de l'emplacement n°33 au niveau -1 du Parking Barème PDF 67.79 Ko
- 23-109 Location de l'emplacement n°34 au niveau -1 du Parking BAREME PDF 322.21 Ko
- 23-108 Mission de maîtrise d'oeuvre d'éxécution dans le cadre de la mise en place d'un dispositiF de vidéoprotection - Société SOLARISQ PDF 178.79 Ko
- 23-107 Convention cadre Séquences en entreprise filière aménagement des espaces naturels Lycée Bricé PDF 331.59 Ko
- 23-106 Contrat avec la société BERGER-LEVRAULT pour l'assistance et la maintenance des progiciels ATAL II et E-ATAL PDF 637.16 Ko
- 23-105 B Convention de mise à disposition de locaux 35 place Armand de Béthune PDF 87.34 Ko
- 23-104 Terrain avenue de la Libération - Signature d'une convention d'occupation d'immeuble non bâti avec la SNCF réseau PDF 29.51 Mo
- 23-103 Convention d'amarrage du bateau Anguille sous Roche PDF 111.49 Ko
- 23-102 Convention d'amarrage du bateau La Luce PDF 112.17 Ko
- 23-101 Convention d'amarrage des bateaux Vent d'Soulair et Caillotte PDF 119.79 Ko
- 23-100 Renaturation des ruisseaux de la Davrays, la Boire Nord de l'île Mouchet et le vallon de la Blordière - DCI ENVIRONNEMENT PDF 166.16 Ko
- 23-099 Dommages aux biens MAIF mat éclairage public PDF 81.46 Ko
- 23-098 Dommages_aux_biens_sinistre_Davrays PDF 74.83 Ko
- 23-097 Etudes pré opérationnelles réhabilitation du chateau - diagnostic écologique - O-GEO PDF 3.89 Mo
- 23-096 Syndicat territoire d'énergie Loire-Atlantique - Réalisation d'un diagnostic préalable PDF 118.79 Ko
- 23-095 Convention de mise a disposition de locaux rue Saint Fiacre à la Maison des Adolescents de Loire Atlantique PDF 342.73 Ko
- 23-094 Nettoyage vitres batiments communaux PDF 293.56 Ko
- 23-093 Prêt de matériel pour embellir le quartier des halles PDF 152.36 Ko
- 23-092 Création de deux terrains PDF 1.62 Mo
- 23-091 Etudes pré-opérationnelles réhabilitation du château diagnostic parasitaire - Abarco ingénierie PDF 96.88 Ko
- 23-090 Etude pré opérationnelles réhabilitation du chateau diagnostic amiante et plomb avant travaux PDF 207.27 Ko
- 23-089 Projet de création d'îlots de fraicheur et de renaturation des cours d'écoles publiques - Sollicitation d'un financement PDF 107.76 Ko
- 23-088 Maission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une cuve de récupération des eaux au stade de la Davrays PDF 5.52 Mo
- 23-087 Maison de l'Europe de Nantes - Renouvellement adhésion - année 2023 PDF 102.04 Ko
- 23-086 La Perrouinière - Convention d'occupation précaire PDF 213.43 Ko
- 23-085 Contrat avec le cabinet ALTERM - Mécénat culturel PDF 1,005.34 Ko
- 23-084 Vente aux enchères des biens mobiliers relevant du domaine privé - Convention cadre avec la société Agorastore PDF 115.58 Ko
- 23-083 Diagnostic avant-vente ancienne maison 126 place foch - BC2E PDF 450.22 Ko
- 23-082 Renouvellement flotte automobile - Acquisition d'un véhicule Renault Trafic Fourgon - SAS LEROUX PDF 469.87 Ko
- 23-081 Location de batterie pour le véhicule électrique EH-879-SW - DIAC LOCATION PDF 255.38 Ko
- 23-080 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation complémentaire PDF 103.23 Ko
- 23-079 Nettoyage vitres locaux PDF 284.17 Ko
- 23-078 Dommage aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation pour vol et dégradation Salles Arc-En-Ciel et Horizon Levant PDF 68.33 Ko
- 23-077 Convention d’honoraire avec AREST en vue d’une mission de diagnostic complémentaire Relais de poste PDF 226.08 Ko
- 23-076 Régie de recettes Billetterie théâtre quartier libre - Avenant n°1 PDF 81.55 Ko
- 23-075 Convention de prêt d'une œuvre de la Caisse d'Epargne à la commune d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 575.01 Ko
- 23-074 Location de l'emplacement de n°6 au niveau -2 du parking Barème à Monsieur Yoann PETIT PDF 320.30 Ko
- 23-073 Convention d'honoraire avec AREST en vue d'une mission de diagnostic visuel sur deux bâtiments municipaux PDF 220.70 Ko
- 23-072 Copieur DSTU - Acquisition et contrat de maintenance auprès de la société Koésio PDF 102.86 Ko
- 23-071 Mise à disposition d'un local commun aux Capucines par LogiOuest PDF 264.62 Ko
- 23-070 Sollicitation d'une subvention pour les travaux d'accessibilité de la salle du Pressoir Rouge PDF 882.29 Ko
- 23-069 Refection des courts de tennis extérieurs de la Charbonnière PDF 99.57 Ko
- 23-068 Convention avec l'association Ancenis Tennis de Table relative à l'utilisation et à l'animation d'équipement sportifs PDF 288.91 Ko
- 23-067 Sollicitation d'une subvention pour l'installation de tables de tennis de table et teqball sur différents sites de la commune PDF 98.00 Ko
- 23-066 Aménagement bd Bruckenau PDF 185.44 Ko
- 23-065 Convention de mise à disposition de locaux ex DSP au profit de la Maison des Adolescents de Loire-Atlantique PDF 142.70 Ko
- 23-064 Consultation technique de diagnostic - Etat de conservation d'une tribune existante - Stade de la Davrays PDF 1.43 Mo
- 23-063 DKCEnergies - Convention pour le marché « conduite, maintenance et renouvellement des installations de chauffage PDF 110.34 Ko
- 23-061 Sollicitation de subvention pour le financement d'une aire de pratique d'athletisme du complexe Bois Jauni PDF 101.61 Ko
- 23-060 Prestation de recrutement poste responsable bâtimentslogistique Bureau Randstad Search Nantes PDF 732.99 Ko
- 23-059 Convention d'honoraire avec la SELARL MRV Avocats dans le cadre de consultations juridiques en matière d'urbanisme PDF 460.02 Ko
- 23-058 Sollicitation de subventions dans le cadre du projet encourager la balade en centre-ville des parcours efficaces PDF 107.54 Ko
- 23-057 BTP consultants - Mission de coordination SPS de catégorie 3 dans le cadre des travaux de réfection des cours de tennis extérieurs de la Charbonnière PDF 654.54 Ko
- 23-056 Dommages aux bien et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - dégâts mât 'éclairage public PDF 78.69 Ko
- 23-055 Conservatoire d'Espace Naturels (CEN) des Pays de la Loire - renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 397.52 Ko
- 23-054 Syndicat territoire d'énergie Loire-Atlantique - Réalisation d'un diagnostic préalable de maintenant de l'éclairage PDF 172.77 Ko
- 23-053 Reprise du véhicule Renault Kangoo FK-422-VL par DAL SARL PDF 86.71 Ko
- 23-052 Flotte automobile et risques annexes - PILLIOT - Indemnisation pour vol et incendie sur Renault KANGOO éléctrique PDF 71.04 Ko
- 23-051 Régie de recette droits de place - Avenant n°1 PDF 82.13 Ko
- 23-050 Convention de mandat d'études préalables pour le nouveau quartier de la gare - LAD-SPL - Avenant n°3 PDF 104.69 Ko
- 23-049 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et la modernisation de deux terrains synthétiques PDF 268.39 Ko
- 23-048 Terrains synthétiques - Mission de contrôle technique spécialisée Sport -LABOSPORT SAS PDF 97.90 Ko
- 23-047 Sollicitation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni - Actualisation PDF 109.33 Ko
- 23-046 Vérification périodiques obligatoires des installations techniques des bâtiments communaux PDF 1.13 Mo
- 23-045 Conception, réalisation et maintenance des sites internet de la ville et du théâtre Quartier Libre PDF 301.60 Ko
- 23-044 Prestations de spectacles pyrotechniques - HTP PDF 224.50 Ko
- 23-043 Sollicitation de subventions pour le financement des terrains synthétiques Charles Ardoux et Bois Jauni PDF 126.31 Ko
- 23-042 DEKRA - contrat de diagnostic amiante avant la réalisation de travaux ultérieurs du omplexe sportif du Pressoir Rouge PDF 801.21 Ko
- 23-041 INEO - Installation d'un point relais radio sur un mât d'éclairage du stade de rugby du Bois Jauni PDF 183.99 Ko
- 23-040 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) - renouvellement d'adhésion pour l'année 2023 PDF 72.06 Ko
- 23-039 Sollicitation d'une subvention dans le cadre de l'appel à projet Impact 2024 PDF 89.05 Ko
- 23-038 AIR LIQUIDE - Location de bouteille de gaz PDF 237.37 Ko
- 23-037 Solliciation de subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Pontreau PDF 93.24 Ko
- 23-036 SOGELINK - Contrat de gestion DT-DICT PDF 388.73 Ko
- 23-035 SUBILEAU - Campagne dératisation PDF 115.36 Ko
- 23-034 BES - Contrat de maintenance des carrefours à signalisation lumineuse PDF 533.33 Ko
- 23-033 BES - Contrat de maintenance de l'éclairage des terrains sportifs PDF 401.20 Ko
- 23-032 EKSAE - Logiciel finances & ressources humaines accompagnement au changement d'instruction comptable - passage à la m57 PDF 75.62 Ko
- 23-031 Prestation de recrutement - Bureau Randstad Search Nantes PDF 103.53 Ko
- 23-030 Société alma consulting – Contrat d’Assistance de Maîtrise d’Ouvrage « Etude préalable à l’évolution du service de restauration scolaire » PDF 1.01 Mo
- 23-029 Sollcitation subvention pour le financement de la rénovation du complexe sportif du Bois Jauni PDF 740.87 Ko
- 23-028 Création de deux terrains synthétiques et opérations annexes - CS Bois Jauni et Stade Ardoux PDF 245.69 Ko
- 23-027 Contrat d'assistance et de maintenance des systhèmes de contrôle d'accès - GLT PDF 275.93 Ko
- 23-026 Société ARPEGE renouvellement de contrat de service PDF 92.16 Ko
- 23-025 Abonnement au dispositif Météo surveillance PUSH de météo France PDF 877.10 Ko
- 23-024 Avenant au contrat de maintenance du parc de défibrillateurs - CARDIOUEST PDF 160.22 Ko
- 23-023 Contrat de maintenance du portail motorisé du site des Vignerons - Entreprise MONNIER PDF 1,007.09 Ko
- 23-022 Contrat de maintenance des installations campanaires - LUSSAULT PDF 203.31 Ko
- 23-021 Contrat de maintenance des onduleurs de la Farandole - Entreprise JOULAIN PDF 244.22 Ko
- 23-020 Contrat de maintenance des équipements de climatisation - FRICLIMA PDF 221.10 Ko
- 23-019 Mise à disposition de la Chapelle des Ursulines - Convention avec l'association le MAT - Centre d'art du Pays d'Ancenis PDF 285.54 Ko
- 23-018 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'établissement ISERIM PDF 65.40 Ko
- 23-017 Contrat d'abonnement ADOBE Créative Cloud - Théâtre Quartier Libre PDF 61.04 Ko
- 23-016 Mise a disposition des salles municipales - Convention avec l'AFPA PDF 67.00 Ko
- 23-015 Camping île Mouchet Mise aux normes complète des installations électriques - Lot 1 - Avenant 2 - PIGEON TP LOIRE ANJOU PDF 241.20 Ko
- 23-014 Conseil national des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) - renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 710.50 Ko
- 23-013 MRV Avocats - Exprioration propriété CORABOEUF - La Gendronnière PDF 388.00 Ko
- 23-012 Location 2023 locaux 51 rue du Général Hagron à la SARL ABS CONDUITE PDF 149.88 Ko
- 23-011 Avenant à la convention d'utilisation des équipements sportifs PDF 81.55 Ko
- 23-010 Contrat de location longue durée PDF 593.06 Ko
- 23-009 Contrôle des équipement de levage - APAVE PDF 1.18 Mo
- 23-008 Avenant au contrat OTIS pour la maintenance du nouvel ascenseur de l'élémentaire Sévigné PDF 119.58 Ko
- 23-007 THELEM - Dommages aux biens et risques annexes PDF 71.60 Ko
- 23-006 Société Ancenis Lavage Textile - Entretien des tapis des salles municipales PDF 161.84 Ko
- 23-005 Plante et Cité - Renouvellement adhésion pour l'année 2023 PDF 199.14 Ko
- 23-004 Sollicitation du fonds de concours 2022 de la COMPA pour les travaux de dévoiement des eaux pluviales situé dans la ZAE PDF 97.75 Ko
- 23-003 Sollicitation d’un soutien financier de la Région des Pays de la Loire dans le cadre du Contrat Régional de Bassin Versant PDF 106.26 Ko
- 23-002 Halles - Bail commercial avec la société VAP35 pour deux cellules PDF 92.63 Ko
- 23-001 Dommages aux biens et risques annexes - MAPA - Indemnisation du sinitre sur les garde-corps PDF 67.63 Ko
Décisions municipales 2022
- 22-152 Fourniture et livraison de produit d'entretien et prestation accessoires PDF 95.96 Ko
- 22-149 Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la modification partielle du réseau d'assainissement pluviale PDF 95.33 Ko
- 22-148 Modification des réseaux eaux pluviales rue de l'Hermitage et boulevard Jules Verne PDF 2.05 Mo
- 22-147 Fourniture de matériels de signalisation verticale - AXIMUM INDUSTRIE PDF 235.12 Ko
- 22-146 Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain DPU à l'établissement public foncier de Loire Atlantique PDF 129.55 Ko
- 22-145 Sollicitation de subvention pour le financement des terrains synthétiques Charles ARDOUX et Bois Jauni PDF 122.23 Ko
- 22-144 Sollicitation de subventions pour le financement d'une étude stucturelle du château d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 104.78 Ko
- 22-143 Maitrise d'oeuvre pour le suivi de la Modification n°4 du PLU historique d'Ancenis PDF 2.54 Mo
- 22-142 Modifications PDF 467.00 Ko
- 22-142 Contrôle technique des terrains synthétiques avec l'entreprise BTP CONSULTANT PDF 894.61 Ko
- 22-141 Mission de coordination SPS terrains synthétiques - BTP CONSULTANTS PDF 655.41 Ko
- 22-138 Les Alchimistes - Contrat de collecte et traitement des déchets organiques des restaurants scolaires PDF 85.51 Ko
- 22-137 Mise à disposition d'un espace administratif pour une stagiaire - Convention avec l'association PULSE PDF 232.27 Ko
- 22-136 Dommages aux biens et risues annexes - MAIF - Indemnisation du sinitre - vol de caméra caserne des pompiers PDF 68.03 Ko
- 22-135 Contrat de maintenance des sanitaires - SAGELEC PDF 272.23 Ko
- 22-134 Pose et dépose des pontons de la Halte Nautique - Chantier de l'Esclain PDF 489.01 Ko
- 22-133 Achat véhicule Berlingo Van Fourgon PDF 199.54 Ko
- 22-132 Camping Ile Mouchet - Mise aux norme complète des installations électriques PDF 102.46 Ko
- 22-131 Dommages aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - potelets endommagés rue du Pont PDF 67.41 Ko
- 22-130 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'AFPA PDF 67.25 Ko
- 22-129 Société CAGEC - Gestion des payes du personnel intermittent pour le théatre Quartier Libre PDF 391.48 Ko
- 22-128 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'IME Paul Eluard PDF 64.31 Ko
- 22-127 Mise à disposition des salles municipales - Convention avec l'ADMR PDF 65.42 Ko
- 22-126 Mise à disposition d'une équipe d'évaluation et d'interventions éducatives - Convention avec l'ADPS 44 PDF 65.28 Ko
- 22-125 Diagnostic de vestuté et étude de changement de projecteurs des mâts d'éclairage du terrain de rugby au Bois jauni PDF 403.04 Ko
- 22-124 Sollicitation d'une subvention au titre du fonds régional de soutien à l'équipempent des polices municipales PDF 83.61 Ko
- 22-123 SAS ID CITY - Plateforme collaborative location solution applicative PDF 60.82 Ko
- 22-122 Convention d'honoraires avec la SELARL MRV Avocats PDF 381.14 Ko
- 22-121 Convention école multisport adaptée entre la ville d'Ancenis-Saint-Géréon et le département de Loire-Atlantique PDF 82.02 Ko
- 22-120 Entretien et aménagement de la voirie communale PDF 85.09 Ko
- 22-119 Mission d'assitance à maitrise d'ouvrage_étude pré-opé en vue de la réhabilitiation du Château PDF 1.72 Mo
- 22-118 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec l'association BRAZOS ABIERTOS PDF 63.71 Ko
- 22-117 GOEFIT EXPERT - Relevés et plans topographiques bâtiment du relai de poste PDF 319.71 Ko
- 22-116 Avenant n°1 de prolongation à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - VNF PDF 79.98 Ko
- 22-115 Dommages aux bien et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre sur un lampadaire - Avenue du Pont de Biais PDF 75.89 Ko
- 22-114 Rétrocession de concession funéraire à Mme LAUNAY (CHEMINAND) Noëllie PDF 67.87 Ko
- 22-113 Contrat de maintenance des gestions techniques des bâtiments (GTB) PDF 932.15 Ko
- 22-112 Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux préliminaires et complémentaires à la mise en place d'un groupe de climatisation des halles PDF 234.74 Ko
- 22-111 Contrôle à sec et à flot des pontons de la Halte Nautique - JAM DEVELOPPEMENT SARL PDF 70.88 Ko
- 22-110 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec l'association des Paralysées de France PDF 73.99 Ko
- 22-109 Mise à disposition des équipements sportifs - Abrogation de la décision n°26-22 - Avenant à la convention d'utilisation des équipements PDF 79.81 Ko
- 22-108 Logiciel EKSAE volet ressources humaines - contrats d'abonnement GraphiQ PubliQ Boost et Rapport Social Unique PDF 410.71 Ko
- 22-107 Convention pour la réalisation du schéma directeur d'aménagement lumière - SYDELA PDF 233.81 Ko
- 22-106 Convention de mise à disposition d'un accompagnement à la réalisation d'un programme pluriannuel d'investissement en éclairage public PDF 250.37 Ko
- 22-105 Programmation théâtre Quartier Libre - Convention La Folle Journée en Région PDF 76.02 Ko
- 22-104 Association Les locaux motivés - Convention d'occupation temporaire d'un local aux halles PDF 63.88 Ko
- 22-103 Palntes et cité - renouvellement de l'adhésion pour l'année 2022 PDF 63.41 Ko
- 22-102 Convention d'honoraires avec la SELARL CVS INTERBARREAUX pour préparer le projet de délibération abrogeant la délibération du 18 mai 2009 PDF 302.89 Ko
- 22-101 Mise à diposition des installations sportives - Convention avec le Pays d'Ancenis Cyclisme 44 PDF 65.27 Ko
- 22-100 Portant autorisation temporaire d'occuper le domaine public - Animation LUNAPARK PDF 83.20 Ko
- 22-099 Contrat d'entretien du stade de la Davrays - ADAPEI - ESATCO - EPA Services PDF 181.18 Ko
- 22-098 Mission SPS pour travaux de mise à niveau du réseau éléctrique du Camping ATAE PDF 125.01 Ko
- 22-097 Mission de maitrise d'oeuvre pour la restauration des deux retables de l'Eglise Saint-Pierre - Christine GRENOUILLEAU PDF 114.14 Ko
- 22-096 Abonnement application de gestion des dossiers techniques amiante des bâtiments - BAtinBOX par ITGA PDF 1.15 Mo
- 22-095 Renouvellement du contrat d'abonnement d'hébergement et de maintenance du module Espace citoyen premium PDF 574.86 Ko
- 22-094 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec EPSYLAN PDF 64.58 Ko
- 22-093 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec la mission locale du Pays d'Ancenis PDF 65.52 Ko
- 22-092 Mise à disposition des installations sportives - Convention avec le SESSAD PDF 64.30 Ko
- 22-091 Convention d'honoraires - AREST Mission de diagnostic structure - le relai de poste PDF 984.44 Ko
- 22-090 Flotte automobile et risques annexes - PILLIOT - Indemnisation pour vol et incendie sur Renault Clio PDF 77.25 Ko
- 22-089 Achat véhicule Renault Express Van - SAS LEROUX RENAULT PDF 63.64 Ko
- 22-088 Reprise du véhicule Clio IV FL-604-BZ par la DAL SARL PDF 540.33 Ko
- 22-087 Dommages aux biens et riques annexes - MAIF - Indemnistation du sinistre - Effondrement du plafond maternelle Sévigné PDF 76.01 Ko
- 22-086 Flotte automobile et riques annexes - PILLIOT - Indemnisatio pour vol et incendie sur Peugoet Partner PDF 71.61 Ko
- 22-085 Dommages aux biens et riques annexes - MAIF - Indemnistation du sinistre - vol et dégradation au CTM PDF 77.24 Ko
- 22-084 Dommages aux biens et riques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - Dégâts sur petelets et pavés PDF 79.31 Ko
- 22-083 Dommages aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - Panneau de stationnement handicapé parking Gotha PDF 68.29 Ko
- 22-082 Dommages aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - Vol et dégradation dans l'école Alexandre Bernard PDF 71.26 Ko
- 22-081 Dommages aux biens et risques annexes - MAIF - Indemnisation du sinistre - Vol de caméra rue de la Gilarderie PDF 60.32 Ko
- 22-080 Rafraichissement des halles PDF 228.47 Ko
- 22-079 Exercice du droit de préemption urbain à l'occasion de l'alinénation de terrains, lieu-dit la Gendronnière PDF 190.36 Ko
- 22-078 Convention de partenariat entre la ville et DASTUM 44 PDF 210.04 Ko
- 22-077 Convention de partenariat entre le théâtre et Ouest France PDF 614.97 Ko
- 22-076 Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la refonte du site internet de la ville PDF 201.12 Ko
- 22-075 Etude radio pour rebond radio Hermitage dans le cadre de la tranche optionnelle 1 de la vidéoprotection urbaine PDF 139.06 Ko
- 22-074 Convention d'honoraires avec la SELARL MRV AVOCATS pour assurer la défense des intérets de la collectivité dans le cadre du recours DOUCE PDF 366.66 Ko
- 22-073 Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain (DPU) à l'établissement public foncier de Loire-Atlantique (EPF) PDF 186.24 Ko
- 22-072 Ensemble immobilier 35 Place Armand de Béthune - Bail de trésorerie d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 84.58 Ko
- 22-071 Exposition Le Roi Pêcheur - Convention de location d'un exposition PDF 72.24 Ko
- 22-070 Travaux de refection des bâtiments communaux - Avenant n°1 PDF 150.49 Ko
- 22-069 - Fourniture de matériels de signalisation verticale PDF 86.96 Ko
- 22-067 Espaces verts et naturels acquisition neuve d'une tondeuse autoportée de grand rendement PDF 241.76 Ko
- 22-066 Modification des réseaux eaux pluviales boulevard Jules Verne PDF 244.21 Ko
- 22-065 Mise aux normes complète des installations électriques - Camping île Mouchet PDF 247.33 Ko
- 22-064 Infogérance du parc informatique pour le groupement de commandes ville, SIVU et CCAS PDF 250.06 Ko
- 22-063 Association Les locaux motivés - Convention d'occupation temporaire d'un local aux halles PDF 305.61 Ko
- 22-062 Contrat de location d'une nacelle multitel - VLOK PDF 212.26 Ko
Les comptes-rendus et procès verbaux antérieurs à 2022 sont consultables en mairie.
Accessibilité des documents
Si vous rencontrez des problèmes pour lire les décisions municipales, vous pouvez contacter le secrétariat du maire et de la direction. Une personne pourra vous lire les documents ou vous les transmettre dans un format plus adapté.
Contacts : mairie@ancenis-saint-gereon.fr – 02 40 83 87 02
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