Séances du conseil municipal
Les séances du conseil municipal se tiennent à l’hôtel de ville, dans la salle du conseil municipal, et sont ouvertes au public. Les séances sont également retransmises en direct audio via ce lien d’écoute.
Retrouvez ici les dates des prochaines séances, ou téléchargez les procès verbaux des précédents conseils.
Comment poser une question au conseil municipal ?
Si vous souhaitez qu’une question soit inscrite à l’ordre du jour du conseil municipal, vous devez l’envoyer au plus tard 48 heures ouvrées avant la séance par mail à mairie@ancenis-saint-gereon.fr ou par courrier. Elle doit porter uniquement sur un sujet d’intérêt local, sans imputation personnelle. S’il y a plusieurs questions, le maire en retient une qui sera traitée à la fin de la séance.
Vous recevrez un accusé de réception vous précisant si votre question sera traitée au conseil. S’il y a plusieurs questions, le maire en retient une qui sera traitée à la fin de la séance. L’ensemble des débats sur cette question est retranscrit dans le procès-verbal
Prochaine séance
La prochaine séance du conseil aura lieu lundi 8 juillet à 19h, salle du conseil municipal.
Séances 2024
Réécouter la séance du 3 juin 2024
- Convocation PDF 108.73 Ko
- Liste délibérations 3 juin 2024 PDF 19.14 Ko
- 2024-057 Affaires générales - Dénomination de voie nouvelle - Square du Souvernir Français PDF 203.56 Ko
- 2024-058 Affaires générales - Appobation de la transformation du Syndicat Mixt GIGALIS en groupement d'intéret public PDF 1.01 Mo
- 2024-059 Ressources humaines - Modifiation du tableau des effectifs PDF 651.45 Ko
- 2024-060 Ressources humaines - Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité PDF 161.28 Ko
- 2024-061 Finances - Exercice 2023 - Budget principal et budget annexes - Approbation du compte de gestion PDF 5.79 Mo
- 2024-062 Finances - Exercice 2023 - Budget principal et budget annexes - Approbation du coompte administratif PDF 1.90 Mo
- 2024-063 Finances - Exercice 2024 - Budget principal - Affectation definitive du résultat de fontionnement PDF 136.85 Ko
- 2024-064 Finances - Exercice 2024 - Budget annexe théâtre - Affectation définitive du résultat de fonctionnement PDF 130.54 Ko
- 2024-065 Finances - Exercice 2024 - Budget annexe centre d'aide par le travail - Affectation définitive du résultat de fonctionnement PDF 134.88 Ko
- 2024-066 Finances - Exercice 2024 - Budget annexe panneaux photovoltaïques - Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2023 PDF 135.51 Ko
- 2024-067 Finances - Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport annuel d'acitivé au titre de l'année 2023 PDF 132.20 Ko
- 2024-068 Finances - Approbation d'une redevance d'occupation du domaine public pour les vélos en location PDF 126.53 Ko
- 2024-069 Finances - Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées d'Ancenis-Saint-Géréon - Détermination de la contribution année scolaire 2023-2024 PDF 177.45 Ko
- 2024-070 Commande publique - Lancement d'une concession de service portant sur la mise à dispostion, pose, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobilier PDF 258.48 Ko
- 2024-071 Culture - Soutien au festival des affluents PDF 158.33 Ko
- 2024-072 Jeunesse - Approbation de la charte réseau d'écoute et d'aide aux jeunes PDF 302.49 Ko
- 2024-073 Jeunesse - Convention d'objectif et de financement CAF - Pilotage du projet de territoire - Charge de coopération convention territoriale globalisée PDF 527.04 Ko
- 2024-074 Solidarité - Soutien aux animations organisées par l'ADAPEI PDF 186.96 Ko
- 2024-075 Economie sociale et solidaire - Adhésion au réseau économie social et solidaire du pays d'Ancenis PDF 147.31 Ko
- 2024-076 Affaires foncières - Portage foncier Bati- Etablissement public foncier de Loire-Atlantique - La métairie de la Guère PDF 781.11 Ko
- 2024-077 Affaires foncières - Echange foncier entre la commune et la foncière chabrières, parcelles BH 171P et 172P PDF 795.46 Ko
- 2024-078 Affaires foncières - Opération immobilière Carré Dautel - Avenant à la convention de transfert des équipements propres d'usage public avec la société CBC IMMO PDF 646.67 Ko
- 2024-079 Affaires foncières - Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2023 PDF 186.06 Ko
- 2024-080 Urbanisme - Cloture et bilan de la concertation dans le cadre de la mise en place des zones d'accelération des énergies renouvelables dites ENR PDF 528.92 Ko
- 2024-081 Transition énergétique - Lancement d'une procédure de publicité pour la mise à disposition d'espaces publics pour la création d'ombrières photovoltaïques PDF 179.40 Ko
- Convocation PDF 122.80 Ko
- Liste délibérations_2_avril_2024 PDF 121.50 Ko
- Procès-verbal CM avril 2024 PDF 1.38 Mo
- 2024-027 Affaires générales - Modification composition commissions municipales permanentes et non permanentes PDF 319.50 Ko
- 2024-028 Affaires générales - Composition_appel_offres PDF 179.38 Ko
- 2024-029 Affaires générales - Composition de la commission de délégation de service public PDF 189.68 Ko
- 2024-030 Affaires générales - Composition de la commission consultative des services publics locaux PDF 158.26 Ko
- 2024-031 Affaires générales - Désignation d'un.e conseillier.e communautaire PDF 106.88 Ko
- 2024-032 Affaires générales - Désignation d'un.e délégé.e au SIVOM du canton d'Ancenis PDF 107.28 Ko
- 2024-033 Affaires générales - Désignation de représentants au sein du Conseil d'adminstration de Erdre et Loire Initiative PDF 100.77 Ko
- 2024-034 Affaires génerales - Désignation d'un.e représentant.e au sein de la conférence intercommunale du logement PDF 198.06 Ko
- 2024-035 Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs PDF 707.81 Ko
- 2024-036 - Ressources humaines - Don de jours de repos à un agent public PDF 246.34 Ko
- 2024-037 Ressources humaines - Signature d'une convention de participation à la protection sociale complémentaire - Risque prévoyance PDF 292.00 Ko
- 2024-038 - Ressources humaines - Modalités d'attribution des avantages en nature repas du personnel communal PDF 240.95 Ko
- 2024-039 Ressources humaines - Instauration d'indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants PDF 171.82 Ko
- 2024-040 Finances - Attribution d'une subvention à l'association festival Loire's Onde PDF 123.98 Ko
- 2024-041 Finances - Approbation d'un tarif forfaitaire de branchement éléectrique au jardin de l'éperon PDF 116.61 Ko
- 2024-042 - Finances - Tarifs municipaux année scolaire 2024-2025 - Temps périscolaires (restauration, accueil périscolaire) PDF 219.62 Ko
- 2024-043 Finances - Tarifs municipaux 2024-2025 - Jeunesse PDF 302.80 Ko
- 2024-044 - Commande publique - Prestations d'assurances - contitution d'un groupement de commandes (1) PDF 473.94 Ko
- 2024-045 - Command publique - Autorisation de signature d'un avenant n°3 au marché de fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un système de vidéo-protection PDF 323.88 Ko
- 2024-046 - Voirie réseaux - Convention pour la pose de caméra de vidéo protection sur des mats d'éclairage en zone d'activité économique intercommunale PDF 831.39 Ko
- 2024-047 - Culture - Adhésion à la cantine solidaire associative TIPI PDF 120.53 Ko
- 2024-048 - Culture - Tarifs billeterie théâtre PDF 312.08 Ko
- 2024-049 - Jeunesse Convention de partenariat avec la COMPA pour l'éco r'aide PDF 534.00 Ko
- 2024-050 - Sports - Subvention d'équipement pour un praticlable de Gymnastique PDF 131.05 Ko
- 2024-051 Solidarité internationales - Voeu pour un cessez-le-feu en Palestine PDF 126.05 Ko
- 2024-052 - Mobilités - Approbation du plan de mobilité simplifié intégrant le schéma des mobilités actives 2024-2033 PDF 3.87 Mo
- 2024-053 - Affaires foncières - Institution du droit de préemption urbain simple et renforcé PDF 318.74 Ko
- 2024-054 - Affaires foncières - Portage foncier - Etablissement public foncier de Loire-Atlantique - Immeuble sis 33 rue de la Corderie, cadastre al n°126, 127 et 128 PDF 1.15 Mo
- 2024-055 - Affaires foncières - Cession de l'immeuble 101 rue des Hauts Pavés, cadastre BH 13,14,15,16 et 17 à la société Loire Aménagement construction PDF 732.78 Ko
- 2024-056 - Urbanisme - Définition et ouverture de la concerntation préalable à la création de la ZAC du quartier de la gare PDF 324.38 Ko
- Convocation PDF 102.71 Ko
- Procès-verbal 12 février 2024 PDF 1.64 Mo
- 2024-001 Vœu pour le maintien des classes à l’école Madame de Sévigné et Alexandre Bernard PDF 218.12 Ko
- 2024-002 Signature du Manifeste de Loire PDF 224.00 Ko
- 2024-003 Désignation de représentants au Conseil d’administration de la Maison de l’Europe à Nantes PDF 124.31 Ko
- 2024-004 Subvention au centre hospitalier Erdre et Loire pour l'aménagement de la salle Snoezelen PDF 133.05 Ko
- 2024-005 Subvention à l'association « Les saisons aux Corolles » pour l’aménagements des salles de projection PDF 127.53 Ko
- 2024-006 Jardin pédagogique de Croq’Loisirs PDF 178.44 Ko
- 2024-007 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité PDF 145.17 Ko
- 2024-008 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité PDF 151.92 Ko
- 2024-009 Passage au référentiel M57 - Approbation du règlement budgétaire et financier PDF 1.41 Mo
- 2024-010 Passage au référentiel M57 – Fixation des durées et conditions d’amortissements des immobilisations PDF 354.13 Ko
- 2024-011 Budget annexe Lotissement Clos Martin – clôture du budget PDF 773.42 Ko
- 2024-012 Exercice 2024 - Budget principal - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales PDF 129.43 Ko
- 2024-013 Exercice 2024 – Budget principal et budget annexes - Reprise anticipée des résultats 2023 PDF 6.76 Mo
- 2024-014 Finances - Exercice 2024 - Budget principal et budget annexes - Approbation du budget primitif PDF 1.55 Mo
- 2024-015 Exercice 2024 – Budget principal - attribution des subventions aux associations scolaires PDF 180.16 Ko
- 2024-016 Exercice 2024 - Budget principal et budget annexe théâtre - attribution des subventions aux associations et organismes PDF 313.99 Ko
- 2024-017 Exercice 2024 - Budget principal - Attribution d'une subvention d'équilibre au CCAS d'Ancenis-Saint-Géréon PDF 118.03 Ko
- 2024-018 Exercice 2024 - Budget principal - Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe théâtre PDF 122.37 Ko
- 2024-019 Exercice 2023 – Budget principal – Admissions en non valeur PDF 137.44 Ko
- 2024-020 Assurances flotte automobile et prestations annexes - autorisation de signature d'un avenant PDF 259.95 Ko
- 2024-021 Convention de modalites d’accompagnement financier du rased PDF 259.87 Ko
- 2024-022 Renouvellement de la convention « promeneurs du net » avec la caf PDF 429.28 Ko
- 2024-023 Partenariat avec le pôle Design et Arts Appliqués du lycée Livet de Nantes PDF 333.04 Ko
- 2024-024 Projet d’aménagement du nouveau Quartier de la Gare – Bilan de la concertation réglementaire et Validation du Plan-Guide PDF 2.64 Mo
- 2024-025 Appel à manifestation d’intérêts « Cœur de Bourg » – Plan-guide Opérationnel - Approbatio PDF 7.32 Mo
- 2024-026 Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme d’Ancenis bilan de la concertation PDF 5.78 Mo
- 2024-056 - Urbanisme - Définition et ouverture de la concerntation préalable à la création de la ZAC du quartier de la gare PDF 324.38 Ko
Séance 2023
- Procès-Verbal - Conseil municipal de décembre PDF 1.49 Mo
- Liste délibérations PDF 119.71 Ko
- 2023-115 Voirie et Réseaux - Transfert de compétence « maintenance préventive et curative des installations d’éclairage public » à TE44 PDF 331.10 Ko
- 2023-116 Affaires générales – COMPA – Rapport d’activités 2022 PDF 97.18 Ko
- 2023-117 Affaires générales – PVD avenant à la convention sur le fonctionnement du service commun pour l'execution du Programme Petites villes de demain PDF 134.43 Ko
- 2023-118 Ressources humaines - rapport social unique 2022 PDF 129.09 Ko
- 2023-119 Ressources humaines – instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat PDF 195.64 Ko
- 2023-120 Ressources humaines – instauration d’une astreinte de sécurité PDF 285.95 Ko
- 2023-121 Ressources humaines - Modification tableau des effectifs - suppression postes non occupés PDF 188.20 Ko
- 2023-122 Ressources humaines – creation d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité PDF 146.30 Ko
- 2023-123 Ressources humaines – Mise à disposition des véhicules aux agents de la collectivité PDF 222.01 Ko
- 2023-124 Finances - Exercice 2023 – Budget principal et budget annexe théâtre – Approbation d’une décision modificative PDF 199.74 Ko
- 2023-125 Finances - Budget principal et budgets annexes (hors budget annexe panneaux photovoltaïques) - Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57 PDF 158.70 Ko
- 2023-126 Finances - Exercice 2023 – Budget principal et budget annexes – Débat d’orientations budgétaires PDF 108.10 Ko
- 2023-127 Finances – Budget principal et budgets annexes – Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif PDF 258.85 Ko
- 2023-128 Finances – Approbation des tarifs municipaux 2024 PDF 100.82 Ko
- 2023-129 Finances – Garantie d’emprunt à la société Hapi’coop pour l’opération de 11 logements à la Gilarderie – Caisse régionale de Crédit-Mutuel Loire-Atlan PDF 126.56 Ko
- 2023-130 Finances – Garantie d’emprunt à l’association Cultivons les cailloux pour l’opération d’acquisition et d’aménagement d’un immeuble sis 119 rue des Dou PDF 172.17 Ko
- 2023-131 Commande publique – Complexe sportif du Bois jauni et Stade Charles Ardoux création de deux terrains synthétiques et opérations annexes – Lot n° 1 Te PDF 163.15 Ko
- 2023-132 Culture – Conventions de partenariat quadripartite avec l’association le MAT PDF 176.99 Ko
- 2023-133 Culture – programmation théâtre Quartier Libre – convention Ma Région Virtuose (Folle Journée) PDF 156.21 Ko
- 2023-134 Commerce – Dates d’ouverture dominicale des commerces de détail – année 2024 PDF 133.32 Ko
- 2023-135 Sport - convention de partenariat TRipartite avec LE DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE et le comité paralympique et sportif français PDF 220.11 Ko
- 2023-141 Affaires foncières – portage foncier établissement public foncier de Loire-Atlantique – immeuble sis 90 Bd Léon SECHé – signature des conventions de PDF 230.25 Ko
- 2023-142 Affaires foncières - portage foncier établissement public foncier de Loire-Atlantique – immeuble SIS avenue des Allies - avenant PDF 196.18 Ko
- 2023-143 Affaires foncières - acquisition du garage du 780 boulevard Pasteur PDF 193.50 Ko
- Liste délibérations - Conseil municipal 20 novembre 2023 PDF 80.51 Ko
- Procès-verbal PDF 1.36 Mo
- 2023-099 Affaires générales - Adhésion à l'agence d'étude urbaines de la région Nantes - AURAN PDF 139.25 Ko
- 2023-100 Affaires générales - Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance PDF 140.59 Ko
- 2023-101 Affaires générales - Délégation de représentation à la mission locales du Pays d'Ancenis PDF 108.68 Ko
- 2023-102 Ressouces humaines - Création de poste non-permanents pour accroisement temporaire d'activité PDF 158.26 Ko
- 2023-103 Ressources humaines - Création de postes non-permanents pour accroissement saisonnier d'activité PDF 155.17 Ko
- 2023-104 Ressources humaines - Formation des élus PDF 120.85 Ko
- 2023-105 Ressources humaines - Renouvellement de la convention mise à disposition d'un.e assistant.e de prévention au SIVU de l'enfance PDF 137.23 Ko
- 2023-106 Finances - Exercice 2023 - Budget principal - Constatation de créances éteintes PDF 111.50 Ko
- 2023-107 Finances - Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations définitives de la chambre régionales des comptes des Pays de la Loire PDF 121.31 Ko
- 2023-108 Finances - Approbation d'un tarif unique d'hivernage pour les bateaux à la halte nautique pour la saison 2023-2024 PDF 122.67 Ko
- 2023-109 Finances - Donation grevée de conditions, sans charges de la société NEWBEE stake park PDF 121.92 Ko
- 2023-110 Commande publique - Autorisationde signature d'un avenant n°1 au marché passé en procédure d'appel d'offres ouvert PDF 145.16 Ko
- 2023-111Culture - Convention de partenariat 2023-2024 dispositif traverses - Musique et Danse en Loire Atlantique PDF 136.01 Ko
- 2023-112 Culture - Convention de partenariat 2023-2024 - Grand T PDF 117.54 Ko
- 2023-113 Enfance Jeunesse - Convention d'objectifs et de financement - Avenant relatifs aux accueils jeunesse et périscolaires - bonus territoire PDF 165.43 Ko
- 2023-114 Solidarité - Attribution d'une subvention pour la fête de la convivialité destinée aux séniors PDF 135.73 Ko
- Procès-verbal PDF 1.34 Mo
- Liste délibérations PDF 121.25 Ko
- 5_2023delib098_TPN PDF 134.97 Ko
- 5_2023delib097_TPN PDF 200.70 Ko
- 5_2023delib096_TPN PDF 153.64 Ko
- 5_2023delib095_TPN PDF 167.93 Ko
- 5_2023delib094_TPN PDF 116.69 Ko
- 5_2023delib093_TPN PDF 128.99 Ko
- 5_2023delib092_TPN PDF 113.65 Ko
- 5_2023delib091_TPN PDF 161.28 Ko
- 5_2023delib090_TPN PDF 109.63 Ko
- 5_2023delib089_TPN PDF 148.32 Ko
- 5_2023delib088_TPN PDF 93.62 Ko
- 5_2023delib087_TPN PDF 183.87 Ko
- 5_2023delib086_TPN PDF 134.64 Ko
- 5_2023delib085_TPN PDF 154.19 Ko
- 5_2023delib084_TPN PDF 130.05 Ko
- 5_2023delib083_TPN PDF 111.90 Ko
- 5_2023delib082_TPN PDF 79.78 Ko
- 5_2023delib081_TPN PDF 119.40 Ko
- 5_2023delib080_TPN PDF 129.74 Ko
- 5_2023delib079_TPN PDF 180.12 Ko
- 5_2023delib078_TPN PDF 120.33 Ko
- 2023-052 Création de postes non-permanents pour accroissement temporaire d’activité PDF 132.09 Ko
- 2023-053 Création de poste non-permanents pour accroissement saisonnier d’activité PDF 136.48 Ko
- 2023-054 modification du tableau des effectifs PDF 602.75 Ko
- 2023-055 Evolution du montant de l’allocation de télétravail PDF 118.56 Ko
- 2023-056 Remboursement des frais de déplacement des personnels PDF 244.49 Ko
- 2023-057 Modification de la délibération n°171-2019 du 16 décembre 2019 portant sur le régime indemnitaire de la police municipale PDF 128.24 Ko
- 2023-058 Modification de la délibération n° 169-2019 du 16 décembre 2019 portant sur l’instauration du RIFSEEP PDF 178.16 Ko
- 2023-059 Exercice 2022 – Budget principal et budgets annexes – Approbation du compte de gestion PDF 864.61 Ko
- 2023-060 Exercice 2022 – Budget principal et budgets annexes – Approbation du compte administratif PDF 1.31 Mo
- 2023-061 Exercice 2023 – Budget principal – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 117.56 Ko
- 2023-062 Exercice 2023 – Budget annexe théâtre – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 114.66 Ko
- 2023-063 Exercice 2023 – Budget annexe Lotissement du Clos Martin – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 112.42 Ko
- 2023-064 Exercice 2023 – Budget annexe Centre d’aide par le travail – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 116.10 Ko
- 2023-065 Exercice 2023 – Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2022 PDF 116.07 Ko
- 2023-066 Garantie d'emprunt à l'association Cultivons les cailloux pour l’opération d’Acquisition et d’aménagement d’un immeuble sis 119 rue des Douves – Caisse des dépôts PDF 1.50 Mo
- 2023-067 Commission consultative des services publics locaux – présentation du rapport annuel d’activité au titre de l’année 2022 PDF 122.44 Ko
- 2023-068 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées – détermination de la contribution définitive pour l’année scolaire 2022-2023 PDF 164.26 Ko
- 2023-069 Attribution d’une subvention pour un évènement sur l’économie circulaire PDF 118.09 Ko
- 2023-070 Assurance dommages aux biens et risques annexes – constitution d’un groupement de commande PDF 438.84 Ko
- 2023-071 Autorisation de signature d'un marche passe en procedure d'appel d'offres ouvert conduite, maintenance et renouvellement des installations de chauffage et d'eau c PDF 182.83 Ko
- 2023-072 Autorisation de signature d’un avenant au Marché de prestations d’impression et services connexes en procédure d’appel d’offres PDF 635.97 Ko
- 2023-073 Subvention à la librairie indépendante Plume et Fabulettes PDF 402.14 Ko
- 2023-074 Soutien à une expérimentation commerciale de location de velos en centre ville PDF 118.99 Ko
- 2023-075 Convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service des activités périscolaires signée avec la CAF PDF 1.26 Mo
- 2023-076 Bilan foncier 2022 PDF 194.36 Ko
- 2023-077 Protocole avec la Ligue régionale de rugby PDF 631.18 Ko
Séances 2022
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